Chartes, Fiches, Guides, Recueils

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux FIA immobiliers

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2022-09-01T22:38:21+02:00lundi 26 janvier 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GUIDE technique relatif à l’application de méthodes anti-dilutives

Tout investissement/désinvestissement lié aux souscriptions/rachats induit des coûts.En France, il n'y avait jusqu'à présent que deux façons d'affecter ces coûts d'investissement ou de désinvestissement soit il était prélevé des droits d'entrée/sortie forfaitaires, donc à

2022-09-01T22:39:32+02:00mardi 23 décembre 2014|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GUIDE de bonnes pratiques sur les relations entre le dépositaire et les sociétés de gestion intervenant dans le domaine de l’immobilier

Le guide de bonnes pratiques élaboré par l'AFIC, France Post-Marché et l'AFG vise, de manière didactique, à présenter un cadre de référence en vue de faciliter l'entrée en relation et les échanges entre les

2022-09-01T22:40:18+02:00mardi 28 octobre 2014|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules n’ayant pas la personnalité morale

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2022-09-01T22:41:06+02:00vendredi 27 juin 2014|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

RECOMMANDATIONS professionnelles sur le marquage des ordres OPCVM pour les Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC)

Les deux associations professionnelles AFG et France Post-Marché recommandent à leurs adhérents l'adoption du corpus de 16 recommandations présentées dans ce document. Ce document s'adresse aux établissements Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC) qui

2022-09-01T22:43:24+02:00vendredi 28 juin 2013|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

CODE de bonnes pratiques des centralisateurs d’opérations financières

Afin d'éviter certains dysfonctionnements constatés sur la Place, un groupe de travail pluridisciplinaire (France Post-Marché - ANSA - CFONB) auquel ont participé tant des Intermédiaires financiers, que des émetteurs et des représentants d'Euroclear France

2022-09-01T22:44:54+02:00vendredi 28 mai 2010|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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