Suivez-nous sur

Chartes, Fiches, Guides, Recueils

GUIDE – Traitement des OST à options sur le marché Français – Description des pratiques de marché

Ce document a pour objectif de présenter les pratiques et procédures à respecter sur le marché français pour le traitement des OST à options. En effet les standards européens fixent le cadre de l’harmonisation

2022-09-01T22:27:55+02:00lundi 1 octobre 2018|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

CONVENTION d’échange d’informations dans le cadre de fonds d’épargne salariale

La présente convention (ci-après la "Convention") a pour objet de définir et de régir, dans le cadre des articles 322-79à 322-81du RG AMF les circuits d'échanges d'informations réciproques entre les Parties et l'organisation des

2022-09-01T22:31:23+02:00mardi 31 octobre 2017|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules ayant ou non la personnalité morale

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s’il ne doit

2022-11-11T12:03:33+01:00vendredi 27 janvier 2017|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules ayant ou non la personnalité morale

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s’il ne doit

2022-09-01T22:34:13+02:00vendredi 2 décembre 2016|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
Aller en haut