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RECOMMANDATIONS professionnelles sur le marquage des ordres OPCVM pour les Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC)

Les deux associations professionnelles AFG et France Post-Marché recommandent à leurs adhérents l'adoption du corpus de 16 recommandations présentées dans ce document. Ce document s'adresse aux établissements Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC) qui

2022-09-01T22:43:24+02:00vendredi 28 juin 2013|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

CODE de bonnes pratiques des centralisateurs d’opérations financières

Afin d'éviter certains dysfonctionnements constatés sur la Place, un groupe de travail pluridisciplinaire (France Post-Marché - ANSA - CFONB) auquel ont participé tant des Intermédiaires financiers, que des émetteurs et des représentants d'Euroclear France

2022-09-01T22:44:54+02:00vendredi 28 mai 2010|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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