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Préconisations

The French CSD Model : the solution to support asset managers in distributing their funds across Europe

A unique CSD* model with Straight Through Processing (STP) from orders routing to settlement Subscription/redemption orders On the one hand, orders are placed by investors via their custodians. The custodian has a

2022-08-24T17:43:36+02:00mercredi 29 avril 2015|Communication|

Le Modèle CSD français : un nouveau canal de distribution pour les OPC en Europe

Un modèle CSD* unique automatisé (STP) de la passation d'ordres au dénouement Le processus de souscriptions-rachats des OPC Les investisseurs transmettent leurs ordres à leurs teneurs de comptes-conservateurs (établissements financiers, membres d'Euroclear

2022-08-24T17:44:33+02:00jeudi 9 avril 2015|Communication|

GUIDE de bonnes pratiques sur les relations entre le dépositaire et les sociétés de gestion intervenant dans le domaine du capital-investissement

Le guide de bonnes pratiques élaboré par l'AFIC, France Post-Marché et l'AFG vise, de manière didactique, à présenter un cadre de référence en vue de faciliter l'entrée en relation et les échanges entre les

2022-09-01T22:37:43+02:00lundi 26 janvier 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux FIA immobiliers

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2022-09-01T22:38:21+02:00lundi 26 janvier 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GUIDE technique relatif à l’application de méthodes anti-dilutives

Tout investissement/désinvestissement lié aux souscriptions/rachats induit des coûts.En France, il n'y avait jusqu'à présent que deux façons d'affecter ces coûts d'investissement ou de désinvestissement soit il était prélevé des droits d'entrée/sortie forfaitaires, donc à

2022-09-01T22:39:32+02:00mardi 23 décembre 2014|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Cahier des charges – Harmonisation des OST de réorganisation – HDR – Alignement des pratiques françaises en matière de traitement des opérations de réorganisation avec les standards européens

Alignement des pratiques françaises en matière de traitement des opérations de réorganisation avec les standards européens  CAHIER DES CHARGES - Harmonisation des OST de réorganisation - HDR

2022-08-24T16:57:44+02:00mardi 16 décembre 2014|Cahier des charges|

Cahier des charges – OST – Harmonisation des Dates de Distribution (H2D) – Alignement des pratiques française en matière de traitement des opérations de distributions en titres avec les standards européens

Le présent cahier des charges, élaboré conjointement par le CFONB et France Post-Marché , a pour objet de décrire les modalités de mise en œuvre de l’harmonisation des procédures de traitement des opérations de

2022-08-24T16:58:30+02:00mardi 16 décembre 2014|Cahier des charges|

Cahier des charges – OST – French Market Practices in the context of the European Market Standards for Corporate Actions processing

In July 2006, the European Central Securities Depositories Association (ECSDA) published a report on the removal of the Giovannini 3 Barrier, which aims to eliminate obstacles related to Corporate Actions and offers standards to

2022-08-24T17:01:57+02:00vendredi 31 octobre 2014|Cahier des charges|
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