Rapport
Annuel
2022

Après deux ans, le groupe de travail MiFID/MIFIRMiFIR de France Post Marché a été relancé en 2022, dans le cadre des évolutions des réglementations MiFID et MiFIR. L’actualité réglementaire a en effet été riche pour MiFID et MiFIR.

Ainsi, au cours de cette année, de nombreux échanges ont eu lieu dans le cadre des consultations ESMA autour des évolutions MiFID liées aux nouvelles normes ESG (ESMA Guidelines on certains aspects of the MiFID II suitability requirements and ESMA guidelines on certains aspects of the MiFID II product governance (POG) requirements), ainsi que des dernières évolutions en cours MiFIR.
Le groupe de travail a également eu l’occasion d’échanger à plusieurs reprises sur le reporting RDT et son champ d’application. Des discussions sont en cours sur ces sujets avec l’AMF. Ces travaux devront notamment être poursuivis lors de l’exercice 2023.

Cet exercice a été l’occasion d’une collaboration accrue avec les autres associations professionnelles, notamment l’AMAFI mais a également permis de renforcer la collaboration avec les autres groupes de travail de France Post Marché.
L’année 2022 a aussi permis au groupe de travail de suivre les nombreuses consultations qui se sont tenues et d’évoluer la pertinence d’y répondre.
Enfin, lors de la fin d’année 2022, le groupe a entamé les travaux de mise à jour du guide France Post Marché (datant de décembre 2018). Ils se poursuivront en 2023 pour être présentés à l’occasion d’une webconférence de mi-année, qui sera également l’occasion de tables rondes autour des évolutions de MiFID 2 et MiFIR, eu égard aux discussions et consultations en cours. L’organisation de cette webconférence a d’ores et déjà fait l’objet de travaux préliminaires en fin d’année 2022, afin de commencer à identifier les sujets les plus pertinents, les interlocuteurs potentiels et les modalités d’organisation.