Article d'Alain ROCHER
Avec la MIP, la blockchain sort du bac à sable pour jouer "dans la cour des grands". La publication, le 4 décembre 2025, du Market Integration Package (MIP) par la Commission européenne marque un tournant pour la blockchain dans les infrastructures financières européennes. Alors que la Distributed Ledger Technology (DLT) était jusqu’ici cantonnée aux expérimentations du Régime Pilote, elle devient désormais un outil assumé de modernisation structurelle des marchés.
Le MIP prévoit plusieurs évolutions majeures, dont l’extension du Régime Pilote pour permettre la tokenisation de tous les instruments financiers, l’augmentation des seuils de volumes et l’intégration possible des prestataires de services sur crypto actifs (CASP) pour opérer des infrastructures DLT. Ces changements s’appuient sur la volonté de réduire la fragmentation des marchés de capitaux européens. L’objectif est de permettre à la blockchain de dépasser le stade du prototype pour devenir une technologie exploitable à grande échelle.
Le nouveau Règlement Finalité (SFR) est un pilier de cette transition : il modernise le cadre européen pour garantir que les systèmes basés sur DLT puissent bénéficier d’une finalité juridique identique aux infrastructures traditionnelles, y compris en matière d’irrévocabilité et de protection en cas d’insolvabilité. Cette évolution ouvre la porte à l’intégration de la DLT dans des modèles de règlement-livraison robustes et compatibles avec les exigences de stabilité financière.
La Commission demande également à l’Eurosystème d’explorer la compatibilité entre T2S et la DLT, permettant à terme du règlement en monnaie banque centrale sur blockchain. L’intérêt voire la nécessité d’une compatibilité effective entre les deux technologies avait d’ailleurs été déjà soulignée par les membres de France Post Marché. Une telle capacité renforcerait en effet la crédibilité et la sécurité opérationnelle des modèles DLT pour le Post Marché.
Le MIP renforce en parallèle le rôle d’ESMA, qui se verrait confier une supervision directe de certaines infrastructures significatives et de tous les CASPs. Cette centralisation vise à garantir un cadre cohérent, prévisible et compétitif pour la finance numérique au sein du marché unique.
Avec ces mesures, l’Europe fait le choix clair d’introduire la blockchain au cœur des infrastructures financières, au-delà des expérimentations contrôlées. La DLT est désormais invitée à jouer "dans la cour des grands".
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