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RELANCE – T+1 : Enquête de l’AMF complétant la 2ème enquête de l’Industry Committee

Publié le 1 juin 2026

Chers membres,

Nous faisons suite à notre communication publiée le 18 mai et souhaitons vous rappeler l’importance des enquêtes actuellement conduites par l’Industry Committee et l’AMF concernant l’état de préparation des acteurs de marché à la transition vers un cycle de règlement-livraison à T+1.

L’AMF nous a informés que le taux de participation observé à ce stade demeure trop faible dans la plupart des pays européens, y compris en France. Or, une participation large de l’ensemble des acteurs est essentielle afin de disposer d’un état des lieux représentatif du niveau de préparation de la Place et d’identifier, le cas échéant, les difficultés opérationnelles à anticiper.

Pour ceux qui ne l’ont pas encore fait, nous vous invitons donc vivement à répondre aux deux enquêtes suivantes :

  • Enquête de l’Industry Committee : [insérer le lien]
  • Enquête de l’AMF : [insérer le lien]

Pour mémoire, les deux enquêtes seront clôturées le 9 juin 2026.

Nous vous remercions par avance pour votre mobilisation sur ce sujet important pour l’ensemble de l’industrie.

Bien cordialement,

FPM