Se connecter Devenir Membre

Se documenter

Accueil » Documentations normatives » Page 12

Documentations normatives

Date ↓
Type
Titre
31/10/2013
Autres ...
Autre – Paris Fund Services – Pushing your ideas forward
Consulter >
19/07/2013
Cahiers des charges
Cahier des charges – France Post-Marché – Taxes sur les acquisitions de Titres de capital – TAT
Consulter >
28/06/2013
Pratiques de marché
Pratique de marché – Recommendations professionnelles sur le marquage des ordres OPCVM pour les Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC)
Consulter >
17/04/2013
Cahiers des charges
Cahier des charges – Description des flux de centralisation des OST de Distribution de titres et de Réorganisation
Consulter >
20/12/2012
Études
Étude – Les besoins de formation sur les métiers titres à 3/5 ans
Consulter >
20/12/2012
Études
Étude – Alignement des pratiques françaises relatives aux OST « distribution en titres »
Consulter >
03/10/2012
Études
Étude – Bulletin de la BDF – 3ème Trimestre : La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2011
Consulter >
23/08/2012
Études
Étude – Projet de révision du cahier des charges du teneur de compte-conservateur
Consulter >
07/08/2012
Études
Étude – FBE – Study on on the issue of possible reforms to the structure of the EU Banking Sector [EBF Liikanen Task Force Report]
Consulter >
04/07/2012
Études
Étude – Taxe sur les Transactions Financières
Consulter >
< >