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Positions FPM

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Type
Titre
25/02/2026
Notes / Papiers de position
Position de France Post-Marché sur la proposition d’instauration d’un passeport dépositaire européen
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10/12/2025
Réponses aux Consultations
Consultation – Réglementation des CSDs et harmonisation du règlement-livraison des titres dans l’UE
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08/10/2025
Réponses aux Consultations
Consultation – L’EBA sur les lignes directrices relatives aux services non-ICT
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09/07/2025
Notes / Papiers de position
Papiers de position – Rôle du Dépositaire sur les organismes de Titrisation
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01/04/2025
Réponses aux Consultations
Consultation – L’appel à Contribution de la Commission Européenne sur l’Union de l’Epargne et de l’Investissement (UEI ou SIU) lancé le 3 février dernier
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13/03/2025
Notes / Papiers de position
Papiers de position – Les principaux prérequis au passage du R/L à T+1 sur les marchés européens
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06/11/2024
Notes / Papiers de position
Papiers de position – Le fractionnement des titres
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06/11/2024
Réponses aux Consultations
Consultation – L’ESMA sur les mécanismes de Risques de Liquidité
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17/09/2024
Réponses aux Consultations
Consultation – France Post Marché Contribution to – ESMA – Technical Advice on the Scope of CSDR Settlement Discipline
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14/03/2024
Réponses aux Consultations
Consultation – Shortening the settlement cycle to T+1 in the EU – AMAFI and FPM’s high-level position
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