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Services aux Émetteurs
Transversaux et observatoiresGestion d'Actifs
Le pôle « gestion d’actifs » de France Post-Marché correspond aux activités et services proposés par ses membres aux sociétés de gestion et investisseurs en épargne collective (OPCVM, FIA). Il regroupe les principales fonctions que sont le dépositaire et l’administrateur de fonds, la centralisation des ordres de souscription/rachat et la tenue des comptes émission des OPC.
Compte tenu des enjeux économiques du secteur et des légitimes exigences de protection des investisseurs finaux, ces activités sont fortement régulées, au niveau national comme au niveau européen.
À cet égard, l’environnement européen, avec AIFMD, OPCVM V et d’autres initiatives récentes, se caractérise par une harmonisation rapide et renforcée. France Post-Marché appelait de ses vœux cette évolution, notamment en ce qui concerne la définition des tâches et des responsabilités du dépositaire de fonds.
France Post-Marché contribue, chaque fois que cela est nécessaire, à ces définitions et à leurs mises en œuvre. L’objectif de notre association et de ses groupes de travail spécialisés est de contribuer au développement d’une industrie qui peut ainsi tirer le meilleur parti des qualités de rigueur, d’efficacité et d’innovation collective développées par les membres de France Post-Marché.
Groupe Administration de Fonds
Co-animé par Joël CUNIN BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES et Yves GAVEAU, CACEIS
Le groupe administration de fonds, constitué d’experts du métier, a pour vocation d’analyser les évolutions réglementaires et de marché afin de s’accorder sur des pratiques communes. Il organise le cas échéant des sous-groupes de travail sur des thématiques spécifiques à certains sujets (PRIIPs, SFTR, BMR…). Il interagit, quand cela est opportun, avec les commissions de l’AFG afin d’être au plus près des besoins des clients et de converger vers des positions cohérentes. Il élabore et actualise la charte des bonnes pratiques de l’administration de fonds afin de diffuser un socle de pratiques professionnelles communes.
Le groupe contribue aux consultations des régulateurs français et européens. En 2025, le groupe a élaboré et diffusé conjointement avec l’AFG et France Invest l’actualisation du Q&A sur les comptes annuels des OPC.
Groupe Dépositaire
Animé par Corinne SOCHA, CACEIS
Les experts du groupe Dépositaire se réunissent dans le but d’échanger sur les sujets impactant leurs activités et notamment leurs obligations relatives au suivi de la régularité des décisions de gestion.
En complément des activités d’analyses en interne, les membres du groupe échangent avec les services de l’AMF et avec les associations professionnelles de la gestion d’actifs afin de présenter leurs travaux et évoquer des sujets particuliers concernant les modifications ou nouvelles réglementations européennes et françaises. Enfin, le groupe établit et actualise le Guide des bonnes pratiques du Dépositaire qui vise à analyser et diffuser une information claire et partagée sur les thèmes concernés.
Groupe Flux et Stocks OPC
Animé par Morgane SEVENO, SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICES
Le groupe Flux et Stocks OPC, constitué d’experts de la distribution de fonds tels que des Teneurs de Comptes Conservateurs, centralisateurs ainsi que du CSD Euroclear France, a pour vocation à analyser les évolutions réglementaires et de marché afin de s’accorder sur des pratiques communes, et, le cas échéant, sur les évolutions techniques à mettre en œuvre.
Le groupe gère le routage des ordres sur OPC (UCITS&FIA), la centralisation et le règlement-livraison au passif ainsi que les activités d’agents payeurs.
Il s’appuie sur une charte de « bonnes pratiques » entre acteurs qu’il a élaboré et actualise régulièrement, ainsi que des guides techniques ou pratiques de marché qu’il produit, notamment sur les outils de gestion de liquidité (gates) ou sur les pénalités CSDR.
Le groupe échange régulièrement avec l’AMF et les Associations de Gestion (AFG, ASPIM, France Invest) sur des thématiques communes (en 2025 sur les outils de gestion de liquidité et le déploiement technique des méthodes anti-dilutives, et T+1).
Les sujets sont nombreux et multiples du fait de l’internationalisation des OPC et leur cross-distribution, le développement des blockchains et la retalisation des fonds de private equity real estate.