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Transversaux et observatoiresTranversaux et Observatoires
La famille « Transversaux et Observatoires » de France Post-Marché regroupe des instances à vocation horizontale dont les travaux couvrent l’ensemble des activités du post-marché. Ces groupes et observatoires ont pour mission d’assurer la coordination, la veille, l’analyse et le partage de bonnes pratiques sur des thématiques structurantes, qu’elles soient organisationnelles, réglementaires, juridiques, fiscales, technologiques ou internationales.
Par leur positionnement transverse, ils accompagnent et soutiennent les groupes de travail métiers en apportant une vision globale et prospective des enjeux de Place. Ils contribuent notamment à la planification et à la coordination des projets collectifs, à la diffusion de l’information et au rayonnement de l’association, au développement des compétences et des liens avec le monde académique, ainsi qu’à l’anticipation des évolutions réglementaires et technologiques.
Les observatoires jouent un rôle central de veille et d’expertise, en réunissant les acteurs concernés afin d’analyser les textes nationaux, européens et internationaux, d’en mesurer les impacts opérationnels et juridiques, et de favoriser l’harmonisation des pratiques. Ils participent également, lorsque cela est pertinent, aux consultations publiques et aux actions de sensibilisation auprès des autorités et décideurs.
L’ensemble de ces travaux vise à renforcer la sécurité juridique et opérationnelle, la conformité réglementaire, la compétitivité et la capacité d’innovation du marché français, dans un environnement en évolution constante. Les groupes transversaux et observatoires incarnent ainsi un pilier essentiel de la mission de France Post-Marché : fédérer les expertises, promouvoir le dialogue de Place et accompagner durablement les transformations du post-marché.
Comité de Planification des Projets de Place (C3P)
Animé par Sylvie BONDUELLE, SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICES
Le Comité de Planification des Projets de Place (C3P) occupe une place particulière au sein de France Post Marché. A la différence des autres groupes, le C3P n’effectue pas d’analyse détaillée ni n’assure de relation d’affaires publiques.
A la fois tour de contrôle et chambre d’enregistrement, le C3P a comme mission de détecter et recenser les projets (et les consultations associées) liés aux activités de marché et du post-marché qui pourraient impacter les membres de l’association et d’en donner une vision générale, consolidée et dynamique permettant de suivre leur état d’avancement.
Observatoire International
Animé par Haroun BOUCHETA, BNP Paribas
L’Observatoire International assure une veille permanente sur les initiatives réglementaires à caractère international et européen. Il conseille notamment les groupes de travail, les observatoires, le Bureau et le Conseil d'administration de France Post-Marché sur la nature des enjeux et sur l’opportunité pour l’association de contribuer aux consultations publiques proposées par les législateurs et autorités. En outre, l’Observatoire International coordonne les stratégies de réponses à ces consultations et les actions de sensibilisation au niveau des décideurs publics français et européens.
Groupe Communication
Animé par Olivier BYL DUPUICH, CREDIT AGRICOLE TITRES, Délégué Général par intérim de France Post-Marché
Le groupe Communication a pour fonction d’imaginer et de mettre en oeuvre les actions de communication internes et externes de France Post-Marché . Il est pleinement impliqué dans la réalisation de supports (rapport annuel, brochures, newsletters…), dans la gestion du site Internet de l’association et dans l’organisation d’événements. Toutes ces actions visent à accroître la notoriété de France Post-Marché , notamment au travers de son site Internet, source d’informations incontournable du post-marché.
Groupe Formation
Animé par Henri MOCKA
Dans le rôle de vecteur de liaison de France Post-Marché , le groupe Formation collabore avec six établissements d’enseignement, via les différents diplômes qu’ils proposent, en entretenant une relation de proximité. Ses membres sont des experts Métiers et des responsables de ressources humaines. Ils apportent leur soutien et leurs connaissances à ces universités. Ils participent activement aux manifestations organisées tout au long de l’année : rencontres avec les étudiants, journées portes ouvertes, forums…
Groupe Innovation et Nouvelles Technologies
Animé par Frédéric BECK, BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES
Le groupe Innovation et Nouvelles Technologies créé fin 2016 a été pérennisé en 2018. Initialement axé sur la technologie blockchain, son mandat a été élargi à l’ensemble des problématiques technologiques qui affectent les métiers du post-marché, tels que le big data, l’intelligence artificielle (IA) et les solutions Robotics Process Atomation (RPA).
Observatoire de la Conformité
Animé par Gaëlle KERBOEUF, CACEIS
La vocation de l’Observatoire de la Conformité est de réunir les responsables conformité d’établissements financiers, de Prestataires de Services d’Investissement, d’organismes professionnels de Place, de consultants spécialisés, membres de France Post-Marché , afin de mettre en commun les sujets d’actualités et les bonnes pratiques.
Observatoire de la Fiscalité
Animé par Vincent DUMONT, CREDIT AGRICOLE SA
L’Observatoire de la Fiscalité, en liaison avec les groupes et les observatoires ainsi qu’avec les autres associations professionnelles (FBF, AFG, AMAFI), participe à la mise en conformité des établissements avec les règles fiscales nationales (retenues à la source, PEA, TTF, traitement des OST, véhicules de Private Equity ou d’investissement immobilier …) ou les aide à anticiper et traiter les conséquences fiscales de réglementations internationales (directive FASTER, échanges automatiques d’information,…).
Observatoire Juridique
Animé par David POIRIER, SOCIETE GENERALE
L’Observatoire Juridique de France Post-Marché est un espace collaboratif qui assure la veille réglementaire et l’analyse des impacts juridiques sur l’ensemble des domaines des activités post-marché. Il réunit les acteurs du secteur pour anticiper les évolutions législatives et d’harmoniser les pratiques et interprétations. Ses travaux portent sur le suivi des textes européens et français, la production recommandations, ainsi que l’animation de groupes de travail dédiés sur des thématiques spécifiques.
L’Observatoire juridique a pour vocation d’anticiper les risques juridiques, partager des bonnes pratiques et contribuer à la transparence et à la compétitivité du marché français.