Groupes
de Travail

Animé par Sylvie BONDUELLE SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICES

Au sein des groupes de travail de France Post-Marché, le Comité de Planification des Projets de Place (C3P) a une activité suivi transversal et le cas échéant de coordination.

Animé par Haroun BOUCHETA, BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES

L’Observatoire International assure une veille permanente sur les initiatives réglementaires à caractère international et européen. Il conseille notamment le conseil d’administration et les groupes de France Post-Marché sur la nature des enjeux et sur l’opportunité pour l’association de contribuer aux consultations publiques proposées par les législateurs et les autorités de supervision. Sur la base des retours reçus, l’Observatoire International coordonne les réponses à ces consultations.

Animé par Olivier BYL DUPUICH, CREDIT AGRICOLE TITRES, Délégué Général par intérim de France Post-Marché

Le groupe Communication a pour fonction d’imaginer et de mettre en oeuvre les actions de communication internes et externes de France Post-Marché . Il est pleinement impliqué dans la réalisation de supports (rapport annuel, brochures, newsletters…), dans la gestion du site Internet de l’association et dans l’organisation d’événements. Toutes ces actions visent à accroître la notoriété de France Post-Marché , notamment au travers de son site Internet, source d’informations incontournable du post-marché.

Animé par Henri MOCKA

Dans le rôle de vecteur de liaison de France Post-Marché , le groupe Formation collabore avec six établissements d’enseignement, via les différents diplômes qu’ils proposent, en entretenant une relation de proximité. Ses membres sont des experts Métiers et des responsables de ressources humaines. Ils apportent leur soutien et leurs connaissances à ces universités. Ils participent activement aux manifestations organisées tout au long de l’année : rencontres avec les étudiants, journées portes ouvertes, forums…

Animé par Frédéric BECK, BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES

Le groupe Innovation et Nouvelles Technologies créé fin 2016 a été pérennisé en 2018. Initialement axé sur la technologie blockchain, son mandat a été élargi à l’ensemble des problématiques technologiques qui affectent les métiers du post-marché, tels que le big data, l’intelligence artificielle (IA) et les solutions Robotics Process Atomation (RPA).

Animé par Olivier BYL DUPUICH, CREDIT AGRICOLE TITRES, Délégué Général par intérim de France Post-Marché

Le groupe MIF 2/MiFIR est en relation avec les autres associations professionnelles, l’AMF et le Trésor. Il a pour mission d’analyser des textes, de promouvoir les intérêts de l’industrie tout en répondant aux consultations et en sensibilisant les acteurs aux travaux qu’ils doivent mener dans le cadre de l’application des textes MIF 2/MiFIR.

Animé par Marie MARION, CACEIS

La vocation de l’Observatoire de la Conformité est de réunir les responsables conformité d’établissements financiers, de Prestataires de Services d’Investissement, d’organismes professionnels de Place, de consultants spécialisés, membres de France Post-Marché , afin de mettre en commun les sujets d’actualités et les bonnes pratiques.

Animé par Vincent DUMONT, CREDIT AGRICOLE SA

L’Observatoire de la Fiscalité, en liaison avec les groupes et les observatoires ainsi qu’avec les autres associations professionnelles (FBF, AFG, AMAFI), participe à la mise en conformité des établissements avec les nouvelles règles fiscales (mise à jour du bordereau de transfert des PEA pour tenir compte des évolutions en matière de prélèvements sociaux, modalités pratiques d’application du prélèvement forfaitaire unique…) ou les aide à traiter les conséquences fiscales d’autres réglementations (par exemple : conséquences fiscales du Brexit).

Animé par David POIRIER, SOCIETE GENERALE

L’Observatoire Juridique a été, en 2018, un forum de réflexions et d’échanges sur l’interprétation à donner aux nombreux textes et initiatives tant au niveau européen (CSDR, Brexit…) que français (utilisation d’un dispositif d’enregistrement électronique partagé pour la représentation et la transmission de titres financiers, transfert de titres au sein d’un PEA, projet de Loi Pacte) et sur leur mise en application au sein des établissements.