Groupes
Gestion d’Actifs
Règlement/Livraison et Compensation
Services aux Émetteurs
Transversaux et observatoiresRèglement/livraison et compensation
Ces activités recouvrent la réception et la transmission des ordres sur le marché, de leur exécution à leur inscription sur les comptes des clients, en passant par la compensation et le règlement/livraison des instructions.
Les infrastructures de marché de la Place française (Euronext France, LCH.Clearnet SA et Euroclear France), toutes membres de France Post-Marché, sont des composantes essentielles et indispensables pour un fonctionnement sûr et efficace de ces processus.
France Post-Marché s’est résolument engagée en faveur de projets européens structurants tel que TARGET 2-Securities qui devrait être achevé en 2017.
Les groupes de Place de France Post-Marché sont également fortement mobilisés dans le cadre de la définition et de la mise en œuvre d’une harmonisation européenne qui passe par des directives et règlements de portée majeure (dont MIF 2, CSD-R, SFT-R…). Sur tous ces dossiers, France Post-Marché promeut les principes de sécurité, d’efficacité et de claire distinction entre les rôles et responsabilités des différentes catégories d’acteurs.
À ce titre également, et dans une perspective de plus long terme, France Post-Marché contribue aux débats qui permettront de transposer en mesures directement opérationnelles l’initiative d’Union des Marchés de Capitaux portée par la Commission européenne.
Groupe Liaison France-CSDr
Animé par Gaël DAVID, BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES
Le groupe Liaison France-CSDR a été créé en avril 2017. Il est structuré autour de l’analyse du règlement européen CSD. Le mandat du GLF-CSDR est principalement de centraliser l’évaluation des impacts du règlement européen CSD et des initiatives et projets de Place liés. Il assure un relais avec les différents groupes France Post-Marché contributeurs, Marché Obligataire et Collatéral, Marché Actions, Conservation, Émetteurs, Flux et Stocks OPC et l’observatoire International. Il assure également une coordination avec les autres institutions travaillant sur les impacts du règlement CSDR (AMAFI, AFG, ANSA, EACH, ECSDA, BCE, ICMA, AFME et la FBE).
Groupe Conservation
Animé par Valère BEHIRA, SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICES
Le groupe Conservation contribue aux travaux de Place et à la coordination des établissements teneurs de compte conservateurs ayant une activité substantielle en France et fortement sollicités par les projets européens.
L’exercice de sa mission se fait avec l’appui des Groupes Market Data Management, Market Implementation Group (MIG), Groupe Expert Nominatif (GEN) Groupe Expert Assemblée (GEA), Groupe Experts OST (GEO) et de l’Observatoire de la Fiscalité.
Groupe Liaison France
Animé par Gaël DAVID, BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES
Le groupe Liaison France (GLF) est un groupe transversal. Les sujets du post-marché y sont évoqués et le rôle du GLF est d’être la voix de France Post-Marché vis-à-vis des instances de Place françaises et européennes, ainsi que vis-à-vis des régulateurs nationaux et européens. En pratique, le GLF élabore, quand le besoin existe, une position française qui est ensuite transmise au conseil d’administration de France Post-Marché pour ratification et diffusion plus large. De même, le GLF vient en soutien de par son rôle transversal de tous les autres groupes de travail de France Post-Marché .
Groupe Marchés Obligataires et Collatéral
Animé par Gaël DAVID, BNP PARIBAS SECURITIES SERVICE
Le groupe Marchés obligataires et collatéral (MOC) a pour vocation de se consacrer aux travaux d’amélioration et de sécurisation des processus, de veille et d’anticipation des évolutions en cours ou à venir, qu’elles soient réglementaires ou conséquentes de projets de Place.
Groupe Marché Actions
Co-animé par Mathieu JACOLIN, AMAFI et Fabrice NOVEL, CITIBANK
Les activités du groupe Marché Actions s’articulent selon deux grands thèmes : les sujets liés aux projets des infrastructures d’une part et, d’autre part, ceux liés aux évolutions réglementaires et à leurs conséquences.
Groupe Market Data Management
Animé par Bertrand MALÉFANT, SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICES
Le groupe Market Data Management, en liaison avec tous les autres groupes de travail France Post Marché, contribue aux travaux de Place relatifs aux données de marché. Il a pour mission d’identifier, analyser et traiter les problématiques communes de la communauté, notamment en matière d’évolution de l’environnement concurrentiel, réglementaire et technologique, ainsi que de qualité, de normalisation, de diffusion et d’utilisation des données de marché dans les processus métiers.
Groupe Market Data Management - Relations Fournisseur
Animé par Arnaud PAJON, SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICES
Le groupe Market Data Management – Relations Fournisseurs, en lien étroit avec le groupe Market Data Management et en liaison avec les autres groupes de travail France Post Marché, est dédié aux échanges avec les fournisseurs de données de marché. Il vise à coordonner les positions de Place sur les sujets opérationnels et réglementaires nécessitant des Market Data, et à favoriser une relation efficace et harmonisée entre les établissements et les fournisseurs facilitant la mise à disposition d’offres répondant aux besoins de Place.
Groupe Market Implementation Group - MIG
Animé par Vesna LALIC, SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICES
En liaison avec le groupe Conservation, le MIG France coordonne les efforts du marché français pour mettre en oeuvre les standards européens en matière de traitement des opérations sur titres (OST) et des assemblées générales (AG). Dans le cadre de la gouvernance de suivi des standards mise en place par la Banque Centrale Européenne (BCE), le MIG France collecte, analyse et documente l’avancement de la Place française dans la mise en œuvre de ces standards avant de les déclarer auprès des autorités compétentes.