GROUPE DE TRAVAIL

Marché Actions

Les activités du groupe de travail Marché Actions s’articulent autour de deux grands thèmes : les sujets liés aux projets des infrastructures d’une part et ceux liés aux évolutions réglementaires et à leurs conséquences pour les activités d’autre part.

S’agissant des infrastructures de marché, le groupe de travail a suivi les chantiers suivants :

• Euronext : la migration de Borsa Italiana, la création d’Euronext Clearing (Cash & Dérivés), la modification des modalités de réservation des valeurs du CAC40 ;
• LCH SA : la mise en œuvre du programme d’élargissement de la compensation à de nouvelles trading venues et de connexion à de nouveaux dépositaires centraux, l’évolution vers le modèle de Value at Risk (VaR), la refonte des rapports de trésorerie ;
• Euroclear : la mise en œuvre de la réglementation CSDR et la revue mensuelle des statistiques de dénouement des titres.

Au début de l’année, le groupe de travail a surveillé avec attention les impacts du conflit entre la Russie et l’Ukraine (suspension du CSD russe, du réseau SWIFT, impacts sur les appels de marges…) sur le fonctionnement du règlement/livraison des titres.

Tout au long de l’année, le groupe de travail a accompagné la mise en œuvre de CSDR en :
• suivant l’évolution mensuelle des taux de dénouement sur les marchés ESES depuis l’application du régime de pénalités ;
• travaillant, en collaboration avec le GLF, à la rédaction de pratiques de marché pour améliorer l’efficacité des dénouements, notamment pour les actions et les ETFs ;
• suivant la mise à jour des conventions de service pour les intermédiaires.

Le groupe de travail a également suivi l’avancement des travaux réglementaires sur CSDR Refit avec une forte attention sur les discussions en cours sur le régime de Rachat obligatoire, MiFIR Review avec la publication du rapport Hübner (et les impacts sur le reporting des transactions) ainsi que sur le reporting SFTR en liaison avec le groupe ad-hoc.

Des présentations dédiées ont été organisées pour partager les enjeux / impacts pour les acteurs du secteur financiers du régime d’option de TVA, revoir en détail l’offre de service Euronext Clearing ainsi que la stratégie 2023/2024 de LCH SA.

Enfin, le groupe de travail s’est penché sur les enjeux de la Finance Durable et l’état des lieux réglementaire en la matière ainsi que sur les travaux de la Place américaine pour raccourcir le cycle de Règlement/Livraison et passer à T+1.

MEMBRES DU
GROUPE DE TRAVAIL

Animateurs

Patrick CRESUS – EXANE
Emmanuel de FOURNOUX – AMAFI

Rapporteur

Thomas FOSSIER – COGNIZANT CONSULTING

Membres Permanents

Haroun BOUCHETA – BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES
Mathilde SCHULLER – BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES
Pascal INACIA – CRÉDIT MUTUEL CIC
Frédéric MESNIÈRE – CRÉDIT MUTUEL CIC
Fabrice NOVEL – CITIBANK
Caroline DEROCLE – EUROCLEAR FRANCE
Delphine FEYRIT – LCH SA
Eric BEY – EURONEXT
Christian SIMONET – EURONEXT
François de LARD – GILBERT DUPONT
Malado GROS – PAREL
Sébastien VILEDIEU de TORCY – SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
Christelle DENECHAUD – SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
Sylvie BONDUELLE – SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SECURITITES SERVICES
Hélène JOUAN – ODDO BHF
Mathilde LEROY – AMAFI
Serge MARTEL – ODDO BHF
Natacha RICHARD – LA BANQUE POSTALE