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À propos de Franck BENGUEREL

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Spécial conférence n°56 – Exigences de reporting financier à venir pour les SGP Nouveau Plan comptable OPC

De nouvelles exigences de reporting financier pour les SGP vont être introduites avec le nouveau plan comptable OPC : Le Règlement ANC n° 2020-07 du 4 décembre 2020 (complété par le Règlement ANC n° 2022-03)

2022-11-24T12:14:22+01:00jeudi 24 novembre 2022|Spécial Conférence|

Guide d’implémentation du Règlement ANC n° 2020-07 relatif aux comptes annuels des OPC à capital variable

Ce document s’adresse plus particulièrement aux sociétés de gestion et administrateurs de fonds avec une orientation volontairement opérationnelle pour insister sur les impacts pratiques résultant de la mise en œuvre du nouveau règlement ANC

2022-11-24T12:07:17+01:00jeudi 24 novembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Spécial conférence n°55 – Le passage à l’échelle européenne des enjeux blockchain & cryptoactifs est-il à la hauteur des enjeux et attentes de l’industries des titres ?

L’AFTI (Innovation et Nouvelles technologies) a souhaité faire le point sur l’actualité réglementaire européenne qui introduit la création d’un régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur la technologie blockchain et le règlement

2022-11-24T22:24:58+01:00mardi 22 novembre 2022|Spécial Conférence|

FPM/CFONB Guide du traitement fiscal standard applicable aux principales OST (version 2)

Le guide du traitement fiscal standard applicable aux principales opérations sur titres (OST), joint à la présente communication, se substitue au document publié en 2022. Cette nouvelle version du guide du traitement fiscal des OST

2022-11-21T11:27:56+01:00vendredi 11 novembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

L’AMF invite les dépositaires de fonds d’investissement à renforcer leurs dispositifs d’entrée en relation et de suivi des sociétés de gestion

À l’occasion d’une série de contrôles courts des pratiques des professionnels menés auprès de cinq dépositaires de placements collectifs, l’AMF a fait le constat de différences notables dans la qualité des dispositifs examinés. Dans

2022-10-12T17:18:44+02:00mercredi 12 octobre 2022|Actualités|

L’AMF incite les acteurs français à répondre à l’appel à contribution de l’ESMA sur la mise en œuvre de la directive concernant les droits des actionnaires (SRD 2)

L’ESMA a publié le mardi 11 octobre un appel à contributions visant à obtenir les retours d’expérience des parties prenantes sur l’effectivité des dispositions prévues par SRD 2 dans les domaines de l'identification des

2022-10-12T17:14:17+02:00mercredi 12 octobre 2022|Actualités|

Synthèse des contrôles SPOT relative aux obligations incombant aux dépositaires de placements collectifs lors de l’entrée en relation avec leurs sociétés de gestion clientes ainsi que dans le cadre de leur suivi

Conformément aux priorités de supervision de l’Autorité des marchés financiers, une série de contrôles courts thématiques SPOT portant sur les obligations incombant aux dépositaires de placements collectifs lors de l’entrée en relation avec leurs sociétés

2022-10-12T17:01:37+02:00mercredi 12 octobre 2022|Actualités|

Exigences de caractère approprié et d’exécution simple de la directive MIFID II

La position AMF DOC-2022-03 intègre les orientations de l’ESMA concernant « certains aspects relatifs aux exigences de caractère approprié et d’exécution simple de la directive MIFID II » (ESMA35-43-3006). Ces Orientations ont pour objectif

2022-10-12T16:55:45+02:00mercredi 12 octobre 2022|Actualités|
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