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À propos de Franck BENGUEREL

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FPM/CFONB Pratique de marché SRD2 identification des actionnaires Contrôle légitimité

Dans le cadre de la Directive européenne (UE) 2017/828 – Shareholders Rights Directive II (SRD II), il est essentiel de rappeler l’importance du contrôle de la légitimité de la demande d’identification et des niveaux

2022-09-08T15:20:01+02:00jeudi 8 septembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Mise à jour – Guide Commissions de surperformance
dans les OPCVM et les FIVG non réservés

En novembre 2018, l’AFG et France Post-Marché publiaient un guide concernant les commissions de surperformance dans les OPCVM et les FIVG non réservés. Depuis, la réglementation européenne a évolué et l’ESMA a publié l’année

2022-08-24T14:21:41+02:00mercredi 20 juillet 2022|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Le passage à l’échelle européenne de enjeux blockchain & cryptoactifs est-il à la hauteur des enjeux et attentes de l’industrie des titres ?

JEUDI 9 JUIN - 9H00 à 12H15 - TEAMS France Post-Marché (Innovation) vous invite à faire le point le 9 juin 2022 sur l’actualité réglementaire européenne qui introduit la création d'un régime pilote

2022-08-24T14:37:34+02:00jeudi 9 juin 2022|Conférences|

Le droit français, un régime juridique attractif pour les émissions de titres de créance – Rapport du Groupe de travail de Paris EUROPLACE

Après plusieurs mois de travail intense, le groupe de travail de Paris EUROPLACE que j'ai eu le privilège de présider et qui était composé de représentants de banques, d'émetteurs, de cabinets d'avocats, d'associations professionnelles

2022-08-24T14:25:07+02:00mardi 7 juin 2022|Actualités|
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