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Questions/réponses relatives à l’application du règlement ANC n° 2020-07 modifié

Après la parution en novembre 2022 du Guide d’implémentation du Règlement ANC n° 2020-07 relatif aux comptes annuels des OPC à capital variable, apportant une illustration concrète des dispositions du règlement ANC 2020-07 qui

2024-11-06T14:40:39+01:00mercredi 6 novembre 2024|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB Pratique de marché – Traitement des dividendes majorés : Nouveau process entre centralisateurs et Teneurs de comptes Conservateurs

Optimisation du processus de dividende majoré : vers une gestion simplifiée grâce aux memorized balances. Dans le but de récompenser la confiance et la fidélité de ses actionnaires, une Société Emettrice de titre

2024-11-22T10:45:26+01:00mardi 1 octobre 2024|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB – Pratique de marché : procédure de conversion des produits de taux du mode de comptabilisation UNIT en mode de comptabilisation FAMT – phase 2

• Aux exigences de la Banque Centrale Européenne (BCE) en matière de mode de comptabilisation des produits de taux en valeur nominale (FAMT, face amount, montant facial) ; • Aux besoins des émetteurs pour

2024-11-26T18:21:13+01:00vendredi 27 septembre 2024|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB – Pratique de marché – Harmonisation du traitement des Lettres Aux Porteurs (LAP)

Afin d’harmoniser les pratiques entre intermédiaires financiers donneurs d’ordres et centralisateurs, France Post-Marché a élaboré une pratique de marché pour harmoniser le traitement des Lettres Aux Porteurs (« LAP ») entre les différents acteurs

2024-08-06T16:12:42+02:00mardi 6 août 2024|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB – Pratique de marché – OUTILS DE GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE : Définition du modèle technique de traitement de la méthode Anti-Dilution Levy (ADL) entre acteurs de la Place

Dans le cadre de ses travaux sur l’implémentation d’outils de risques de liquidités dans les prospectus des Organismes de Placement Collectif (OPC), l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) incite les sociétés de gestion afin de

2024-08-06T14:14:09+02:00mardi 6 août 2024|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB – Pratique de marché – Procédure de conversion des produits de taux du mode de Comptabilisation UNIT en mode de comptabilisation FAMT

Version 2 - maj le 6 avril 2023Les migrations seront effectuées en tenant compte des priorités suivantes : ➢ Dans un premier temps, seules les valeurs identifiées comme collatéralisables auprès de la BCE et en

2024-02-06T10:42:34+01:00mercredi 24 janvier 2024|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB : Pratique de Marché – Règlement Livraison des instructions de produits de dette en mode « UNT » et « FAMT »

Suite à la mise en œuvre de la réglementation sur les Dépositaires Centraux des titres (CSDR : Central Securities Depositary Reglementation) relative au régime de discipline de dénouement (« settlement discipline »), effective depuis

2024-01-15T14:10:05+01:00lundi 15 janvier 2024|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FMP/CFONB Charte des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC

Afin d’harmoniser les pratiques entre intermédiaires financiers donneurs d’ordres et centralisateurs, France Post-Marché a élaboré en 2015 une charte des bonnes pratiques professionnelles de la centralisation d’OPC (Organismes en Placement Collectif ). Cette charte

2023-12-12T08:40:17+01:00lundi 7 août 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB Régularisation de Market Claim1 et de transformations en cash sur Instructions T2S annulées

Pratique de marché : La mise en production de CSDR (Central Securities Depositary Regulation) Settlement Discipline en février 2022 conformément au Règlement délégué (UE) 2018/1229 de la Commission du 25 mai 2018 et précédents,

2023-12-12T08:40:18+01:00mercredi 3 mai 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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