France Post-Marché (anciennement AFTI ) a été créée le 26 septembre 1990 par les grands établissements financiers de l’époque. Elle est la conséquence naturelle d’une décennie de modernisation sans précédent de la Place, qui a démarré avec la loi Monory sur l’épargne de 1978, suivie par la dématérialisation des titres en 1984, l’avènement de la Bourse électronique à Paris, de la cotation continue, ainsi que la création des nouveaux marchés MATIF et MONEP. Ce contexte a incité les responsables titres de la Place à se regrouper pour réfléchir à l’évolution de leur métier et préparer l’avenir. Le premier président était Luc André, Directeur Central aux Banques Populaires.
1990-2000
Le passage à l’euro et les suspens
La décennie 1990-2000 est dominée par la préparation du passage des marchés de capitaux à l’euro le 1er janvier 1999, qui lance l’ouverture européenne. C’est aussi la période au tout début de laquelle la Place de Paris a connu des difficultés dans le traitement des ordres de Bourse avec le problème des suspens dont le nombre a pu être chiffré à plusieurs centaines de milliers. En effet, à partir de 1987 les privatisations se sont traduites par des volumes d’ordres de Bourse comme la Place de Paris n’en avait jamais connu et n’en a plus connu depuis.
Relit, plate-forme de règlement/ livraison, installe une démarche informatisée unique, dès 1990. Au cours de la même décennie (1998), Relit sera remplacé par RGV (Relit Grande Vitesse) qui permet d’assurer l’irrévocabilité des dénouements avec des opérations en temps réel et le recours à la monnaie de banque centrale. D’autres préoccupations sont apparues, liées à la sécurité des opérations. Elles se sont traduites par la publication de plusieurs rapports structurants pour notre activité.
Par ailleurs, la SICOVAM publiait, le 6 novembre 1994, son cahier des charges du teneur de compte conservateur.
Afin de mieux préparer les échéances à venir, France Post-Marché a souhaité se renforcer. Il existait sur la Place un groupe informel, le « Club des Dix », qui regroupait les directeurs des titres des grands réseaux bancaires. France Post-Marché a fusionné en 1999 avec le « Club des Dix », avec à la clef un changement de gouvernance (Conseil d’administration et embauche d’un premier salarié permanent).
2000-2010
les infrastructures de marché montrent la voie
Les années 2000-2010 ont connu un tournant majeur avec la création des nouvelles infrastructures : la Sicovam devient Euroclear ; la SBF Bourse de Paris devient Euronext ; Clearnet voit le jour dans le domaine des chambres de compensation. France Post-Marché lance en 2001, avec Euronext, le comité de planification des projets de Place : le C3P. Les travaux de France Post-Marché aboutissent en 2003 à la mise en application du code ISIN en France. En 2006, France Post-Marché met en œuvre la réforme du transfert de propriété des titres.
France Post-Marché se renforce et passe à 3 salariés permanents, accroît sensiblement ses moyens financiers, renforce sa gouvernance, crée de nouveaux groupes de travail et des observatoires. De nombreux grands professionnels de nos métiers titres s’investissent à France Post-Marché , comme Alain Pochet de BP 2S ou Bruno Prigent de SG 2S en tant que Vice- présidents, aux côtés du président Marcel Roncin, ce qui aura donné une énergie formidable à l’association. Le périmètre d’intervention de France Post-Marché s’élargit : créée en 1990 dans le monde des «métiers du titre» devenu, au début des années 2000, le «back-office», France Post-Marché représente aujourd’hui le «post-marché» qui couvre l’espace qui va des opérateurs du front office jusqu’au client.
Elle définit ses termes de référence : compte tenu du champ à couvrir dans le post-marché, il était impossible d’afficher un grand nombre de métiers différents ; ceux-ci ont été regroupés sous des vocables simples : le règlement/livraison et la compensation, la gestion d’actifs et le service aux émetteurs, pour donner une meilleure lisibilité aux interventions de l’association. Elle produit enfin des chartes et des codes de bonne conduite.
2010-2020
Une implication encore plus importante
sur la Place au service des acteurs
Les années 2010-2020 sont marquées sous le sceaux de l’interaction toujours plus importante de France Post-Marché avec les autorités publiques et les associations de Place tant françaises qu’européennes. C’est aussi une période au cours de laquelle France Post-Marché aura été force de proposition et d’initiatives au service de la Place de Paris. Cette décennie a, tout d’abord, permis à France Post-Marché d’être à l’origine de la création de la plateforme de vote électronique en assemblées générales VotAccess, confiée pour son fonctionnement à l’opérateur SLIB. France Post-Marché , dans le cadre du comité scientifique, créé à cette occasion, en collaboration avec les associations d’émetteurs et particulièrement l’ANSA suit avec attention les aspects de gouvernance et d’expertise réglementaire de ce projet. Votaccess ouvre ainsi la voie au vote électronique et permettra un accroissement de la participation des actionnaires.
Les années 2010-2020 auront également permis la création d’un cahier des charges complet relatif au projet RegistrAccess destiné à digitaliser la tenue de registre et les transferts des ordres de mouvement grâce au recours aux nouvelles technologies et particulièrement la blockchain. Ce projet de Place, dont France Post-Marché est à l’initiative, sera ensuite mis à disposition des acteurs de la Place avec l’aide de l’opérateur SLIB sur le plan technique. France Post-Marché aura été également très active dans le traitement des opérations sur titres et la nécessaire migration de leur format aux standards européens. Par ailleurs, France Post-Marché aura largement soutenu, par son expertise, le lancement de Target 2 securities (plateforme unique de l’Eurosystème pour le règlement/livraison des titres). Sur le plan de la gouvernance de l’association, cette décennie aura vu deux changements de présidence à la suite de Marcel Roncin : Eric Dérobert, en 2015, puis Dominique de Wit en 2020.
France Post-Marché aura également largement renforcé son implication dans la formation universitaire en créant des diplômes dédiés aux métiers du post marché ainsi que des chaires de recherche en collaboration avec de nombreuses universités françaises, afin de valoriser les métiers et former les futurs collaborateurs des acteurs adhérents de l’association. Enfin, 2010-2020 aura permis à France Post-Marché de rencontrer de nombreux acteurs et autorités publiques de pays étrangers (Chine, Afrique, Japon) afin de leur apporter son expertise sur les sujets du post marché. De nombreux guides, chartes de Place auront été rédigés au bénéfice des acteurs de la Place, notamment le guide d’implémentation de la directive MIFID 2, ou encore le guide de traitement des votes en assemblées générales en 2019, sur la demande des acteurs et de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF). L’année 2020, aura enfin été marquée par la crise sanitaire sans précédent du Covid 19. Dans ce cadre très difficile, France Post-Marché grâce à ses 24 administrateurs et ses 25 animateurs des groupes de Travail et observatoires, a poursuivi ses activités et a maintenu la dynamique de l’Association malgré les conditions singulières.