Préconisations

FPM/CFONB – Pratique de marché – Procédure de conversion des produits de taux du mode de Comptabilisation UNIT en mode de comptabilisation FAMT

Version 2 - maj le 6 avril 2023Les migrations seront effectuées en tenant compte des priorités suivantes : ➢ Dans un premier temps, seules les valeurs identifiées comme collatéralisables auprès de la BCE et en

2024-02-06T10:42:34+01:00mercredi 24 janvier 2024|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB : Pratique de Marché – Règlement Livraison des instructions de produits de dette en mode « UNT » et « FAMT »

Suite à la mise en œuvre de la réglementation sur les Dépositaires Centraux des titres (CSDR : Central Securities Depositary Reglementation) relative au régime de discipline de dénouement (« settlement discipline »), effective depuis

2024-01-15T14:10:05+01:00lundi 15 janvier 2024|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FMP/CFONB Charte des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC

Afin d’harmoniser les pratiques entre intermédiaires financiers donneurs d’ordres et centralisateurs, France Post-Marché a élaboré en 2015 une charte des bonnes pratiques professionnelles de la centralisation d’OPC (Organismes en Placement Collectif ). Cette charte

2023-12-12T08:40:17+01:00lundi 7 août 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB Régularisation de Market Claim1 et de transformations en cash sur Instructions T2S annulées

Pratique de marché : La mise en production de CSDR (Central Securities Depositary Regulation) Settlement Discipline en février 2022 conformément au Règlement délégué (UE) 2018/1229 de la Commission du 25 mai 2018 et précédents,

2023-12-12T08:40:18+01:00mercredi 3 mai 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB : Pratique de marché DRIP (« DIVIDEND REINVESTMENT PLAN ») « NON ISSUERS » NEERLANDAIS

Le changement de processus par le marché Néerlandais des « DRIP non Issuers » a conduit à la réécriture de la pratique de marché pour la Place de Paris. L’ensemble des informations est maintenant

2023-12-12T08:40:20+01:00lundi 13 février 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM /CFONB – Régularisation de Market Claim et de transformations en cash sur Instructions T2S annulées

FPM - Market Claim and transformations in Cash adjustments on cancelled T2S mother transactions - This version cancels and replaces version 1.2 of 27 July 2021 communication no. 20210024 Uptdate Dear Madam, Sir,

2023-03-17T10:35:32+01:00jeudi 12 janvier 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Guide d’implémentation du Règlement ANC n° 2020-07 relatif aux comptes annuels des OPC à capital variable

Ce document s’adresse plus particulièrement aux sociétés de gestion et administrateurs de fonds avec une orientation volontairement opérationnelle pour insister sur les impacts pratiques résultant de la mise en œuvre du nouveau règlement ANC

2023-05-12T10:05:47+02:00jeudi 24 novembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB Guide du traitement fiscal standard applicable aux principales OST (version 2)

Le guide du traitement fiscal standard applicable aux principales opérations sur titres (OST), joint à la présente communication, se substitue au document publié en 2022. Cette nouvelle version du guide du traitement fiscal des OST

2022-11-21T11:27:56+01:00vendredi 11 novembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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