Préconisations

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FPM /CFONB – Régularisation de Market Claim et de transformations en cash sur Instructions T2S annulées

FPM - Market Claim and transformations in Cash adjustments on cancelled T2S mother transactions - This version cancels and replaces version 1.2 of 27 July 2021 communication no. 20210024 Uptdate Dear Madam, Sir,

2023-02-07T08:56:48+01:00jeudi 12 janvier 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Guide d’implémentation du Règlement ANC n° 2020-07 relatif aux comptes annuels des OPC à capital variable

Ce document s’adresse plus particulièrement aux sociétés de gestion et administrateurs de fonds avec une orientation volontairement opérationnelle pour insister sur les impacts pratiques résultant de la mise en œuvre du nouveau règlement ANC

2022-11-24T12:07:17+01:00jeudi 24 novembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB Guide du traitement fiscal standard applicable aux principales OST (version 2)

Le guide du traitement fiscal standard applicable aux principales opérations sur titres (OST), joint à la présente communication, se substitue au document publié en 2022. Cette nouvelle version du guide du traitement fiscal des OST

2022-11-21T11:27:56+01:00vendredi 11 novembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB Pratique de marché SRD2 identification des actionnaires Contrôle légitimité

Dans le cadre de la Directive européenne (UE) 2017/828 – Shareholders Rights Directive II (SRD II), il est essentiel de rappeler l’importance du contrôle de la légitimité de la demande d’identification et des niveaux

2022-09-08T15:20:01+02:00jeudi 8 septembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Mise à jour – Guide Commissions de surperformance
dans les OPCVM et les FIVG non réservés

En novembre 2018, l’AFG et France Post-Marché publiaient un guide concernant les commissions de surperformance dans les OPCVM et les FIVG non réservés. Depuis, la réglementation européenne a évolué et l’ESMA a publié l’année

2022-11-11T11:55:24+01:00mercredi 20 juillet 2022|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique du marché : CSDR Settlement discipline – Optimisation du règlement-livraison, notamment au travers du règlement-livraison partiel

A la suite des chantiers stratégiques lancés dans le cadre du bilan de la crise COVID 19, France Post-Marché – Groupe Liaison France (GLF) CSD-R a rédigé un document intitulé « CSDR1 Settlement discipline

2022-08-24T17:10:07+02:00mardi 7 juin 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique de marché : CSDR Settlement discipline : Recommandations de la Place française pour fluidifier le règlement livraison des transferts de portefeuille (FR/GB)

Pratique de marché financier et transfert de portefeuille. Conformément au « RÈGLEMENT (UE) N° 909/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 juillet 2014 », depuis le 1er février 2022 les règlements/livraisons qui

2022-08-24T17:12:06+02:00lundi 2 mai 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique de marché : Création d’une émission obligataire Française en ESES Gestion du mode de comptabilisation FAMT vs UNIT

Dans un souci de cohérence, la Place de Paris s’est engagée en 2010 à harmoniser le mode d’expression de la quantité des produits de taux déposés en Euroclear France avec le reste de la

2022-08-24T17:14:20+02:00lundi 2 mai 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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