Préconisations

Directive droits des Actionnaires – Shareholders Rights Directive 2 (ShRD2) – Assemblées Générales

L’Association Française des professionnels des Titres (France Post-Marché ) propose une vision synthétique des impacts de la deuxième directive relative aux droits des actionnaires. Ce document a vocation à être diffusé auprès des établissements

2022-08-24T17:38:30+02:00lundi 31 août 2020|Communication|

Shareholders Rights Directive II – Guide d’implémentation pour la Place française FR & EN

Ce document s’adresse plus particulièrement aux intermédiaires (agents d’émetteurs, dépositaire central, teneur de comptes conservateurs, PSI portant des positions) avec une orientation volontairement opérationnelle pour insister sur les impacts résultant de la mise en

2022-09-01T22:10:59+02:00lundi 31 août 2020|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GUIDE Application des standards européens sur le traitement des opérations sur titres à options sur le marché Français – Description des pratiques de marché Stream 6 et 7

Ce document a pour objectif de présenter les pratiques et procédures à respecter sur le marché français pour le traitement des OST à options. En effet les standards européens fixent le cadre de l’harmonisation

2022-09-01T22:13:29+02:00vendredi 12 avril 2019|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GUIDE opératoire pour les émetteurs (ou leurs Mandataires) Plan d’épargne en actions PEA et PEA-PME dont les titres sont en nominatif pur – Instruments financiers non admis aux opérations d’un dépositaire central

Instruments financiers non admis aux opérations d’un dépositaire central GUIDE opératoire pour les émetteurs (ou leurs Mandataires) Plan d'épargne en actions PEA et PEA-PME dont les titres

2022-09-01T22:22:28+02:00jeudi 28 mars 2019|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GUIDE opératoire pour les émetteurs ou leurs mandataires – Instruments financiers non admis aux opérations d’un dépositaire central

Instruments financiers non admisaux opérations d’un dépositaire central GUIDE opératoire pour les émetteurs ou leurs mandataires - Instruments financiers non admis aux opérations d'un dépositaire central -

2022-09-01T22:23:13+02:00jeudi 28 mars 2019|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Cahier des charges applicable aux teneurs de comptes d’instruments financiers Français Non admis aux opérations d’un dépositaire central

Non admis aux opérations d’un dépositaire central CAHIER DES CHARGES applicable aux teneurs de comptes d’instruments financiers Français Non admis aux opérations d’un dépositaire central - à

2022-08-24T16:52:16+02:00jeudi 28 mars 2019|Cahier des charges|
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