Préconisations

Pratique de marché : Création d’une émission obligataire Française en ESES Gestion du mode de comptabilisation FAMT vs UNIT

Dans un souci de cohérence, la Place de Paris s’est engagée en 2010 à harmoniser le mode d’expression de la quantité des produits de taux déposés en Euroclear France avec le reste de la

2022-08-24T17:14:20+02:00lundi 2 mai 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Lexique des termes juridiques et recueil thématique des textes règlementaires s’appliquant à la tenue de compte conservation et à la fonction de dépositaire des OPC

Nous proposons ici aux adhérents de France Post-Marché deux outils de travail. Le premier, “le lexique”, vise à recenser et fournir les définitions issues notamment des textes réglementaires européens et nationaux de termes utilisés

2023-02-03T11:36:53+01:00lundi 7 mars 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

AFTI/CFONB Pratique du marché français concernant le recalcul de la valeur liquidative des OPC

À la suite des chantiers stratégiques lancés dans le cadre du bilan de la crise COVID 19, France Post-Marché a rédigé un document rappelant les pratiques du marché français concernant les demandes de recalcul

2022-08-24T17:15:48+02:00mardi 15 février 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

AFTI/CFONB Pratique du marché français concernant la validation de la valeur liquidative des OPC par la société de gestion

A la suite des chantiers stratégiques lancés dans le cadre du bilan de la crise COVID 19, France Post-Marché a rédigé un document rappelant les pratiques du marché français concernant la validation de la

2022-08-24T17:16:36+02:00mardi 15 février 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Guide technique relatif à l’application de méthodes anti-dilutives chez les administrateurs de fonds

A la suite des chantiers stratégiques lancés dans le cadre du bilan de la crise COVID 19, France Post-Marché – Administration de fonds a souhaité mettre à jour son « Guide technique relatif à l’application

2022-11-10T16:06:57+01:00vendredi 1 octobre 2021|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Modalité de gestion de l’OST de Retrait Obligatoire – Pratiques de marché version validée par le GEO

Le projet d’harmonisation du traitement des opérations sur titres aux standards Européens pour la Place de Paris ayant abouti fin 2020, la Place de Paris s’attache maintenant à améliorer les processus de certaines OST

2022-09-01T22:08:05+02:00vendredi 16 avril 2021|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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