Suivez-nous sur

Préconisations

GUIDE Application des standards européens sur le traitement des opérations sur titres à options sur le marché Français – Description des pratiques de marché Stream 6 et 7

Ce document a pour objectif de présenter les pratiques et procédures à respecter sur le marché français pour le traitement des OST à options. En effet les standards européens fixent le cadre de l’harmonisation

2022-11-11T12:00:23+01:00vendredi 12 avril 2019|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GUIDE opératoire pour les émetteurs (ou leurs Mandataires) Plan d’épargne en actions PEA et PEA-PME dont les titres sont en nominatif pur – Instruments financiers non admis aux opérations d’un dépositaire central

Instruments financiers non admis aux opérations d’un dépositaire central GUIDE opératoire pour les émetteurs (ou leurs Mandataires) Plan d'épargne en actions PEA et PEA-PME dont les titres

2022-09-01T22:22:28+02:00jeudi 28 mars 2019|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GUIDE opératoire pour les émetteurs ou leurs mandataires – Instruments financiers non admis aux opérations d’un dépositaire central

Instruments financiers non admisaux opérations d’un dépositaire central GUIDE opératoire pour les émetteurs ou leurs mandataires - Instruments financiers non admis aux opérations d'un dépositaire central -

2022-09-01T22:23:13+02:00jeudi 28 mars 2019|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Cahier des charges applicable aux teneurs de comptes d’instruments financiers Français Non admis aux opérations d’un dépositaire central

Non admis aux opérations d’un dépositaire central CAHIER DES CHARGES applicable aux teneurs de comptes d’instruments financiers Français Non admis aux opérations d’un dépositaire central - à

2022-08-24T16:52:16+02:00jeudi 28 mars 2019|Cahier des charges|

Harmonisation européenne des opérations sur titres (Stream 6) et (Stream 7)

Poursuivant son effort de communicationde la réforme majeure qui touche le monde des Opérations sur Titresen Europe, cette publications’inscrit dans la continuité des deux précédentes versions1publiées à ce jour. Les évolutions présentées ici,entrent en

2022-08-24T17:39:40+02:00mardi 13 novembre 2018|Communication|

GUIDE – Traitement des OST à options sur le marché Français – Description des pratiques de marché

Ce document a pour objectif de présenter les pratiques et procédures à respecter sur le marché français pour le traitement des OST à options. En effet les standards européens fixent le cadre de l’harmonisation

2022-09-01T22:27:55+02:00lundi 1 octobre 2018|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
Aller en haut