Préconisations

Guide technique relatif à l’application de méthodes anti-dilutives chez les administrateurs de fonds

A la suite des chantiers stratégiques lancés dans le cadre du bilan de la crise COVID 19, France Post-Marché – Administration de fonds a souhaité mettre à jour son « Guide technique relatif à l’application

2022-08-29T09:59:13+02:00vendredi 1 octobre 2021|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GAPM France Post-Marché – CFONB Pratique des régularisations des Market Claim et transformation FR et EN 01.12.20 final

Dans une transaction, l’acheteur bénéficie dès le jour de l’exécution de l’ordre de la propriété des droits financiers détachés entre le jour de la négociation et la date de l’inscription des titres en compte.

2022-09-01T22:05:22+02:00vendredi 16 avril 2021|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Modalité de gestion de l’OST de Retrait Obligatoire – Pratiques de marché version validée par le GEO

Le projet d’harmonisation du traitement des opérations sur titres aux standards Européens pour la Place de Paris ayant abouti fin 2020, la Place de Paris s’attache maintenant à améliorer les processus de certaines OST

2022-09-01T22:08:05+02:00vendredi 16 avril 2021|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

DAC6

L’Association Française des Professionnels des Titres (France Post-Marché ), constituée en 1990, a pour objet de rassembler les professionnels des établissements du secteur bancaire et financier concernés par les activités sur les instruments financiers.

2022-09-01T22:09:56+02:00mardi 6 avril 2021|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Directive droits des Actionnaires – Shareholders Rights Directive 2 (ShRD2) – Opérations sur Titres

L’Association Française des professionnels des Titres (France Post-Marché ) propose une vision synthétique des impacts de la deuxième directive relative aux droits des actionnaires. Ce document a vocation à être diffusé auprès des établissements

2022-08-24T17:37:28+02:00lundi 31 août 2020|Communication|
Aller en haut