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Articles par catégorie
- Catégorie : Actualités
- Actualités des services financiers septembre 2024
- AMF – Contrôles des Dépositaires sur les ratios extra-financiers
- Pratique de marché – Traitement des dividendes majorés : Nouveau process entre centralisateurs et Teneurs de comptes Conservateurs
- Pratique de marché – FPM : procédure de conversion des produits de taux du mode de comptabilisation UNIT en mode de comptabilisation FAMT – phase 2
- Conférence : Banques : Protection des Données et Cyber-Résilience au cœur de la confiance
- France Post Marché Contribution to : ESMA : Consultation – Technical Advice on the Scope of CSDR Settlement Discipline
- La Commission européenne organise une conférence sur les chantiers à mettre en oeuvre en matière de marchés de créances à court terme
- AMF – Contrôles des Dépositaires sur les ratios extra-financiers
- Rapport de Mario DRAGHI sur l’avenir de la compétitivité européenne
- Changement de présidence à la FBF
- INVITATION EY Operational Tax Conference for Financial Services, October 3, 2024, in Paris
- SAVE THE DATE – Conférence – Risques Cyber
- T+1 USA, Canada, Mexique : impacts sur les titres multi-listés sur le marché français
- Rapport Annuel 2023
- Marché européen : Quel est l’intérêt de passer à T+1 ?
- Réception annuelle 2024
- Shortening the settlement cycle to T+1 in the EU – AMAFI and FPM’s high-level position
- Groupe flux et stock opcvm – Présentation des outils de gestion des risques de liquidité
- Réponse à la consultation de l’ESMA sur le mécanisme des pénalités CSDR
- France Post-Marché annonce la nomination d’Olivier Byl en tant que Délégué Général par intérim.
- FPM/CFONB – Pratique de marché – Procédure de conversion des produits de taux du mode de Comptabilisation UNIT en mode de comptabilisation FAMT
- Actualités 2023/2024 Conformité – Juridique – Internationale et Fiscale
- FPM/CFONB : Pratique de Marché – Règlement Livraison des instructions de produits de dette en mode « UNT » et « FAMT »
- Réponse à la consultation publique : Retenues à la source – Proposition de directive de la Commission européenne – 19 juin 2023 – « FASTER » Prise de position de FRANCE POST-MARCHE
- Réponse à la consultation ciblée de la Commission Européenne sur la mise en œuvre de SRD2.
- Réponse à la consultation de l’ESMA sur le raccourcissement du cycle de règlement
- La future Présidence belge du Conseil publie son programme de travail et ses priorités pour janvier 2024
- Présentation du programme de travail de la commission européenne pour l’année 2024
- Recrutement au poste de Délégué Général
- Synthèse des contrôles SPOT relative au processus de production, de contrôle et de transmission à l’AMF des reportings réglementaires
- BANQUE DE FRANCE : Centenaire de la localisation de notre activité de conservation titres à Poitiers Exposition, rencontres et conférences
- Communiqué de Presse : France Post-Marché annonce la nomination de Pascal Guillot en tant que Président
- AMF : Pratiques de marges – Outreach meetings
- Rapport du groupe de travail de l’AMF sur le PEA
- Le Régime Pilote au service de la numérisation des marchés de capitaux ?
- Nouvel échange de vues au Parlement européen concernant CSDR
- France Post-Marché vous souhaite le meilleur pour 2023
- L’AMF complète sa doctrine concernant les outils de gestion de la liquidité
- Broadridge s’associe à SLIB pour offrir une solution de vote aux investisseurs étrangers sur le marché français
- Conférence – Exigences de reporting financier à venir pour les SGP. Nouveau Plan Comptable OPC
- L’AMF invite les dépositaires de fonds d’investissement à renforcer leurs dispositifs d’entrée en relation et de suivi des sociétés de gestion
- L’AMF incite les acteurs français à répondre à l’appel à contribution de l’ESMA sur la mise en œuvre de la directive concernant les droits des actionnaires (SRD 2)
- Synthèse des contrôles SPOT relative aux obligations incombant aux dépositaires de placements collectifs lors de l’entrée en relation avec leurs sociétés de gestion clientes ainsi que dans le cadre de leur suivi
- Exigences de caractère approprié et d’exécution simple de la directive MIFID II
- Frais de gestion des OPC : l’AMF met à jour sa doctrine
- L’AMF actualise sa doctrine afin de faciliter l’introduction d’outils de gestion de liquidité
- L’AFTI change de nom et devient France Post-Marché
- Mise à jour – Guide Commissions de surperformance
dans les OPCVM et les FIVG non réservés - Infrastructures de marché sur blockchain :
publication du règlement européen Régime pilote - Le droit français, un régime juridique attractif pour les émissions de titres de créance – Rapport du Groupe de travail de Paris EUROPLACE
- Réponse de l’AMF à la consultation de
la Commission européenne sur la notation ESG - Règlement (UE) 2022/858 du Parlement européen
et du Conseil du 30 mai 2022 - Offre de produits à thématique sociale et sociétale (rapport)
- Publications des autorités européennes de surveillance (ESAs),
de l’ESMA et de la Commission européenne pour le mois de mai 2022 - Discours de Robert Ophèle, président de l’AMF – Forum mondial des Dépositaires Centraux (World Forum of CSDs – WFC) organisé par l’ECSDA : «Contribution des Dépositaires Centraux de Titres aux économies locales et mondiale» – 30 mai 2022 (en anglais uniquement)
- L’AMF renouvelle son appel à la mise en place d’une règlementation
des fournisseurs de données, notations et services ESG - SFDR : la Commission européenne adopte un acte délégué
détaillant la forme et le contenu des informations à divulguer - CSDR : La Commission européenne publie sa proposition de révision
- TABLEAUX DES ESA et de la Commission européenne février 2022
- Priorités de supervision AMF 2022
- Priorités 2022 de l’Autorité des marchés financiers
- Durabilité des entreprises et devoir de vigilance : la Commission européenne publie sa proposition législative
- L’AMF propose des mesures en faveur d’une adoption plus large des outils de gestion de la liquidité par les gestionnaires de fonds
- L’AMF annonce la création d’un groupe de travail sur la fin de vie des fonds de capital investissement
- L’AMF incite les acteurs, utilisateurs et entités notées à répondre l’appel à contributions de l’ESMA sur le marché de la notation ESG en Europe
- Ouverture du système ROSA
- Vade-mecum élaboré par l’Afep en liaison avec l’Ansa et France Post-Marché à l’attention des membres du bureau des AG – Mise à jour février 2022
- CCP : Mairead McGuinness annonce une prolongation de l’équivalence pour les CCP du Royaume-Uni et précise les pistes de la Commission pour renforcer les capacités européennes
- CCP : la Commission européenne envisage une extension jusqu’à 2025 de l’équivalence temporaire conférée aux contreparties centrales du Royaume-Uni
- CCP : prolongation jusqu’à 2025 de l’équivalence temporaire accordée aux contreparties centrales britanniques et lancement d’une consultation sur l’extension des activités de compensation centrale dans l’UE
- Tableaux des ESA et de la Commission européenne Janvier 2022
- L’ESMA appelle les fournisseurs et utilisateurs des notations ESG à partager leurs informations sur les types d’acteurs impliqués et la structure du marché
- L’ESMA lance son registre de titrisations STS
- L’AMF propose des mesures ciblées pour rendre les marchés financiers plus attractifs pour les entreprises
- l’ESMA consulte sur les mesures pour les appels de marges des CCP
- Décision du 18 janvier 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement de LCH SA dans le cadre de l’entrée en application du régime de discipline en matière de règlement tel que prévu par le règlement n°909/2014
- MiFID II : l’ESMA consulte sur les procédures relatives à la pertinence des placements par rapport aux facteurs et préférences en matière de durabilité pour les entreprises d’investissement
- Nouvelle étape dans l’adoption du règlement Régime pilote pour les infrastructures de marché sur blockchain
- Principaux éléments de la session plénière du parlement européen : accord politique de mi-mandat / élections aux postes de président, vice-présidents et questeurs / discours d’Emmanuel Macron
- Mairead McGuinness annonce une prolongation de l’équivalence pour les CCP du Royaume-Uni et précise les pistes de la Commission pour renforcer les capacités européennes
- L’ESMA lance un appel à contributions
- Tableaux des ESA et de la Commission européenne – Décembre 2021
- Guide du traitement fiscal standard applicable aux principales OST
- Guide Blockchain & Métiers Titres Le défi de la désintermédiation
- Broadridge et SLIB annoncent la mise à disposition de leur solution de vote conforme à la directive SRDII sur le marché français.
- Registraccess®, la plateforme Blockchain du non coté est disponible !
- Guide technique relatif à l’application de méthodes anti-dilutives chez les administrateurs de fonds
- Les impacts de la Cybersécurité sur les métiers du post marché
- AML Comfort Letter
- GLOBAL INVEST FORUM – 20th EDITION – October 6th, 2021
- Invitation au Crypto Finance Forum 2021 : quels nouveaux marchés pour la France ?
- Pierre Jond, nouveau Président de France Post-Marché
- RegistrAccess®, la plateforme blockchain interbancaire sécurisée, franchit une nouvelle étape
- La BCE et la Banque populaire de Chine prolongent leur accord bilatéral de swap de devises
- Catégorie : Événements
- Catégorie : Amphis
- Directive Droits des Actionnaires (SRD II) : enjeux pour le post-marché
- Le Post Marché face aux nouvelles technologies : Blockchain, hype ou réalité ?
- Amphi France Post-Marché – MIFID II : à J – 35 France Post-Marché publie une nouvelle version du guide MIF II
- Amphi France Post-Marché – Le collatéral à l’aube d’une nouvelle ère
- Innovations technologiques : Blockchain et Robotics vont-ils transformer le post-marché ?
- T2S : Après la migration du marché français
- MIFID II / MIFIR : Nouveau calendrier : Bonne ou mauvaise nouvelle ?
- L’industrie de la gestion d’actifs à l’heure de l’entrée en vigueur de la Directive OPCVM V
- L’industrie de la gestion d’actifs à l’heure de l’Union des Marchés de Capitaux
- T2S : quels atouts pour la place de Paris ?
- Place de Paris et infrastructures de marchés : une nouvelle donne ?
- Le renouvellement des institutions européennes : quels enjeux ?
- VOTACCESS : trois ans de mise en œuvre
- L’effervescence législative et réglementaire en matière de gestion d’actifs : nouveaux challenges à relever pour l’industrie française
- Adoption du paquet législatif MIF II : première lecture, premiers bilans
- L’industrie financière se prépare aux évolutions réglementaires et aux projets européens
- VOTACCESS 2013 : la montée en puissance
- Tripartie collatéral Management : où en est-on ?
- Entrée en vigueur d’AIFM : les dépositaires déjà dans les starting blocks !
- EMIR, MiFID 2… : l’avalanche réglementaire se rapproche
- Opération sur titres : transposition des standards européens – le coup d’envoi
- VOTACCESS : le run
- FATCA / TTF : quels impacts pour le post-marché ?
- Distribution des fonds : quelles avancées ?
- Vote par correspondance pré-AG sur Internet VOTACCESS : le démarrage
- 2011 : l’année des partenariats pour le post-marché avec les écoles et universités
- Gestion d’actifs 2010 / 2011 : années de référence
- La stratégie d’après-crise ou l’émergence d’un nouveau modèle de régulation pour l’industrie bancaire et financière européenne ?
- Optimiser la gestion du Collatéral : une nécessité et une opportunité pour les Banques
- Vote en Pré-AG, TCC et Distributeurs : quel rôle ?
- Conservation des avoirs à l’étranger / Opération sur titres de réorganisation : quoi de neuf ?
- Catégorie : Conférences
- Conférence : Cybersécurité et Résilience des Établissements Financiers
- 20 septembre 2023 – Conférence « Finance durable & MiFID 2 : enjeux pour les acteurs et point sur les travaux de Place »
- Conférence : Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2023
- Le passage à l’échelle européenne de enjeux blockchain & cryptoactifs est-il à la hauteur des enjeux et attentes de l’industrie des titres ?
- Conférence SRD2- L’Épilogue…
- Conférence Actualités, enjeux et perspectives
de l’administration de fonds - Conférence Actualités juridiques,
fiscales et conformité le 14 janvier 2022 - Conférence Finance Durable : Quels enjeux pour le secteur financier ?
- Conférence Actualités juridiques, fiscales et conformité – 16 avril 2021
- Conférence Actualités juridique, fiscale et de la conformité 2020
- Reporting SFTR 2020 : comment se préparer à cette échéance ?
- Innovation en matière de digitalisation des services financiers :
cadre réglementaire et initiatives de Place - Transitions des indices de référence : un sujet de Place
- AIFMD / OPCVM : ce qui se prépare pour l’industrie de la gestion d’actifs
- MIF II : les enjeux pour l’industrie
- Règlement/livraison de J+3 à J+2 : quels impacts ?
- Les infrastructures de marché en 2011 : où en est-on ?
- Directive OPCVM IV : enjeux et défis pour l’industrie financière
- T2S : un projet pour l’Europe
- Les CCP : quelles stratégies ?
- OPCVM : de l’état des lieux au rebond
- Offre de loi sur le droit des titres
- Les services aux émetteurs dans le cadre de l’harmonisation européenne : quelles perspectives ?
- Harmonisation européenne du traitement des opérations sur titres
- Les marchés européens après MIFID : enjeux et perspectives
- Catégorie : Cycle de Conférences
- La séparation des activités bancaires et financières : approches européennes et comparées
- Les sanctions des abus de marché
- L’articulation entre les autorités européennes de surveillance et les régulateurs nationaux
- Infrastructures de marché, instruments financiers
et protection des investisseurs après MIFID II / MIFIR - La résolution bancaire et les réformes récentes
de la surveillance financière dans l’Union européenne - Esprit, enjeux et méthode de la régulation financière
dans l’Union européenne - Les réformes de la régulation financière
dans l’Union Européenne après la crise
- Catégorie : Événements partenaires
- SAVE THE DATE – 14ème Rencontres des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change
- Colloque Association des Juristes de Blockchain et Crypto-actifs (LBCA)
- SAVE THE DATE – Rencontres des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change
- Webinar SLIB & BROADRIDGE : Directive Européenne SRDII
Retour d’expérience et cas pratique - Investment Day – Asset management et technologies au cœur de l’investissement – Innovation et solutions de digitalisation : des robots B2C aux asset owners
- Conférence Relations SGP – Banques – Plateformes : comment améliorer la fluidité des échanges
- Conférence sur les données sur le levier
figurant dans le reporting AIFM pour leurs membres - RPDM les 12emes Rencontres des Professionnels de la Dette et du Change – RSE et monnaies numériques : 2 enjeux pour la finance
- Webcast : Taxgrid
- Directive Européenne SRDII & conformité des acteurs Français
- GLOBAL INVEST FORUM – 20th EDITION
- Crypto Finance Forum 2021 : quels nouveaux marchés pour la France ?
- Conférence Indices de référence
- 8 et 9 octobre 2020 – Global Invest Forum
- Security Tokens – Gide Loyrette Nouel
- 11èmes rencontres des professionnels des marchés de la dette et du change
- 10 et 11 octobre 2019 – Global Invest Forum
- AM TECH DAY
- La réforme des taux de référence monétaires de l’euro
- Transparence actionnariale : les attraits d’un nouveau TPI (Titre au Porteur Identifiable)
- Can the Three Musketeers Click? Finance, Technology, Trust
- LA TRIBUNE : Blockchain Summit – Première Edition
- 10èmes rencontres des professionnels des marchés de la dette et du change vers de nouveaux (dés)équilibres mondiaux
- AM TECH DAY
- 11 et 12 octobre 2018 – Global Invest Forum
- 3 Reporting MIF, PRIIPs, S2, MMF … : cohérence et qualité ? La proposition du Club AMPERE
- Rencontres des professionnels des marchés de la Dette et du Change
- 12 et 13 octobre 2017 – Global Invest Forum
- AM TECH DAY
- Séminaire EIFR – Liquidité & gestion du collatéral : défi compétitif
- Vers une fiscalité extraterritoriale appliquée au secteur financier ? – Enjeux Juridiques et Opérationnels
- Rencontre des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change
- De l’émetteur au souscripteur – Obligations et responsabilités dans la chaine du 871 (M)
- France Post-Marché partenaire de la 7e édition de L’AGEFI AMtech day
- 15e Forum Gestion d’Actifs
- Section 871 (m) : les instruments financiers à l’épreuve de la retenue à la source, l’IRS donne le « la »
- L’AGEFI AMtech day 2015
- 14e Forum Gestion d’Actifs
- Point sur Les cessions temporaires de titres : point sur la doctrine AMF
- Rencontre professionnelle franco-chinoise
- 01 novembre 2014 – Délégation Yaoundé
- Industrie du post-marché : quels challenges internationaux ?
- 13e Réunion Annuelle – Dépositaires et Conservateurs 2014-2015
- L’AGEFI AMtech day 2014
- 4e Conférence Annuelle – Paquet CRD IV
- Conférence Annuelle – Règlement EMIR
- Rencontre des Professionnels de Marché : présentation du projet de Tripartie sur la Place de Paris
- Catégorie : Matinales
- Catégorie : Petits-Déjeuners
- Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2019
- Standards Européens sur les OST… l’aboutissement
- Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2018
- Code LEI pour la gestion d’actifs présenté par l’INSEE et l’AMF
- Réforme OST : Le sprint final… Serez-vous prêt ?
- Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2016
- Actualité juridique & fiscale 2015 – Zoom sur le reporting fiscal
- T2S, le coup d’envoi
- SWING PRICING : la nouvelle arme des gérants français
- La transposition des standards européens d’OST de stream V à stream VI
- Gestion d’actifs : les métiers de France Post-Marché
- Zoom sur l’activité juridique et fiscale 2014-2015
- T+2 : comment la Place française s’est-elle préparée à la bascule du 6 octobre 2014 ?
- CCP et risque systémique : EMIR apporte-t-il des avancées suffisantes ? Quid des plans de R & R ?
- Gestion du collatéral : enjeux et solutions
- Transposition des standards OST : point d’étape
- LEI : démarrage opérationnel
- Législatif, réglementaire, fiscal, jurisprudence : que retenir de 2013 ?
- LEI : montée en charge et challenges
- SIBOS 2013 : les faits marquants
- OST : le planning de mise en œuvre, les modalités de migration
- CSDR, T+2, T2S : les travaux avancent
- LEI : du concept à la mise en oeuvre
- Gestion des données financières : nouveaux business model, quels impacts ? – nouvelles normes de marché, quelles solutions ?
- Législatif, réglementaire, fiscal, jurisprudence : quelle actualité 2012 pour le post-marché ?
- SWIFT 2012 et l’industrie financière
- Industrialisation des modalités d’annonces des OST : une réponse au risque opérationnel ?
- Le clearing des dérivés OTC : les prochains défis à relever pour l’industrie financière
- SWIFT 2011 : quelles innovations pour l’industrie financière ?
- Les entretiens GIDE / France Post-Marché
- Règlement/Livraison : réduction des délais, quels enjeux ?
- Les enjeux de la régulation de la finance carbone
- Le développement européen de la conservation retail : contexte et enjeux
- Catégorie : Réception annuelle
- Catégorie : Amphis
- Catégorie : Normes
- Catégorie : Consultations
- Consultation publique sur les Initial Coin Offerings (ICOs)
- Consultation publique sur l’ordonnance « Blockchain » applicable à certains titres financiers
- Réponse France Post-Marché au discussion paper de l’ESMA sur CSDR
- France Post-Marché & FBF contribution to FSB guidance on resolution plans for FMIs and other non banking entities
- French market place contribution to the consultation on the FMIs’ recovery plans
- Consultation de l’ESMA sur les accords d’interopérabilité entre CCP
- ESMA publishes the responses to the Consultation on the treatment of repurchase and reverse repurchase agreements
- Réponse de l’AFG à la consultation de l’ESMA sur EMIR
- Publication du règlement EMIR au Journal Officiel de l’Union Européenne
- AMF – Consultation publique sur certaines dispositions relatives à la mise aux enchères des quotas d’émission de gaz à effet de serre
- Consultation CPSS-IOSCO sur le redressement et la résolution des crises des infrastructures de marché
- ESMA – Reply of ESMA to the European Commission’s Green Paper on Shadow Banking
- Consultation sur l’utilisation des règles relatives aux aides d’État visant à soutenir les investissements en capital-risque
- Consultation sur les exigences de marge pour les produits dérivés non-compensés et Questions/Réponses de l’ESMA sur UCITS
- AMF : Rapport final + synthèse des réponses sur la transposition de la directive AIFM et développement de la gestion innovante en France
- Synthèse des réponses à la consultation sur le GT AG d’actionnaires des sociétés cotées + recommandation de l’AMF
- EBA – Consultation on draft guidelines on the assessment of the suitability of members of the management body and key function holders
- Consultation de l’ESMA sur les proxy advisors
- Réponse de France Post-Marché et des associations bancaires à la consultation des autorités américaines sur Volcker Rule
- ESMA – Publication of responses to the consultation on Delegated Acts concerning short selling and CDS
- Publication of the responses received to the consultation on short selling and CDS
- Synthèse des réponses à la consultation EIOPA
- OPCVM : Consultation sur les lignes directrices de l’ESMA
- Réponse France Post-Marché à la consultation EIOPA concernant la directive 2003/41/CE (fonction dépositaire)
- ESMA Consultation Paper on Possible Implementing Measures of the AIFMD in relation to supervision and third countries
- Consultation paper – ESMA’s draft technical advice to the European Commission on possible implementing measures of the Alternative Investment Fund Managers Directive
- Le cadre de la gouvernance d’entreprise dans l’UE
- Public consultation on the harmonisation of securities law
- Réponse France Post-Marché à la consultation sur le projet de directive droit des titres
- Réglementation des CSDs et harmonisation du règlement-livraison des titres dans l’UE
- Réponse France Post-Marché à la consultation sur la future législation en matière de dépositaire d’OPCVM (UCITS V)
- Réponse France Post-Marché à la consultation CESR /ESMA sur les mesures de niveau 2 de la directive AIFM
- Consultation sur la révision de la directive MIF
- Catégorie : Convention cadre
- Catégorie : Position Papers
- Guide relatif aux OPCVM d’épargne salariale (Position-recommandation AMF n° 2012-10)
- Guide relatif aux OPCVM de capital investissement (Position-recommandation AMF n° 2012-11)
- Guide relatif aux frais (Position AMF n° 2012-12)
- Exigences relatives à l’adéquation pour un client de services d’investissement ou d’instruments financiers (Position AMF n° 2012-13)
- Catégorie : Consultations
- Catégorie : Préconisations
- Catégorie : Cahier des charges
- Règlement CSD impacts pour la Place Française
- Cahier des charges applicable aux teneurs de comptes d’instruments financiers
- Cahier des charges applicable aux teneurs de comptes d’instruments financiers Français Non admis aux opérations d’un dépositaire central
- Cahier des charges – Description des flux de centralisation des OST de Distribution de titres et de Réorganisation
- Cahier des charges – Harmonisation des OST de réorganisation – HDR – Alignement des pratiques françaises en matière de traitement des opérations de réorganisation avec les standards européens
- Cahier des charges – OST – Harmonisation des Dates de Distribution (H2D) – Alignement des pratiques française en matière de traitement des opérations de distributions en titres avec les standards européens
- Cahier des charges – OST – French Market Practices in the context of the European Market Standards for Corporate Actions processing
- Cahier des charges – T+2 : harmonisation des cycles de règlement/livraison en Europe
- Cahier des charges – Description des flux de centralisation des OST de Distribution de titres et de Réorganisation
- Catégorie : Chartes, Fiches, Guides, Recueils
- FPM/CFONB – Pratique de marché – Harmonisation du traitement des Lettres Aux Porteurs (LAP)
- FPM/CFONB – Pratique de marché – OUTILS DE GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE : Définition du modèle technique de traitement de la méthode Anti-Dilution Levy (ADL) entre acteurs de la Place
- FPM/CFONB – Pratique de Marché OST sur Organisme de Placement Collectif – OPC
- FMP/CFONB Charte des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC
- FPM/CFONB Régularisation de Market Claim1 et de transformations en cash sur Instructions T2S annulées
- FPM/CFONB : Pratique de marché DRIP (« DIVIDEND REINVESTMENT PLAN ») « NON ISSUERS » NEERLANDAIS
- FPM/CFONB – Procédure de traitement des titres de sociétés en liquidation
- FPM /CFONB – Régularisation de Market Claim et de transformations en cash sur Instructions T2S annulées
- Guide d’implémentation du Règlement ANC n° 2020-07 relatif aux comptes annuels des OPC à capital variable
- FPM/CFONB Guide du traitement fiscal standard applicable aux principales OST (version 2)
- Charte des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC
- FPM/CFONB Pratique de marché SRD2 identification des actionnaires Contrôle légitimité
- Pratique du marché : CSDR Settlement discipline – Optimisation du règlement-livraison, notamment au travers du règlement-livraison partiel
- Pratique de marché : CSDR Settlement discipline : Recommandations de la Place française pour fluidifier le règlement livraison des transferts de portefeuille (FR/GB)
- Pratique de marché : Création d’une émission obligataire Française en ESES Gestion du mode de comptabilisation FAMT vs UNIT
- Lexique des termes juridiques et recueil thématique des textes règlementaires s’appliquant à la tenue de compte conservation et à la fonction de dépositaire des OPC
- AFTI/CFONB Pratique du marché français concernant le recalcul de la valeur liquidative des OPC
- AFTI/CFONB Pratique du marché français concernant la validation de la valeur liquidative des OPC par la société de gestion
- Charte des bonnes pratiques professionnelles de l’Administration de Fonds
- France Post-Marché BRN principe et traitement de la rétention
- Modalité de gestion de l’OST de Retrait Obligatoire – Pratiques de marché version validée par le GEO
- Adaptation des pratiques de marchés de la Place Française à T2S
- DAC6
- Shareholders Rights Directive II – Guide d’implémentation pour la Place française FR & EN
- Proposition de rédaction pour les OPC (FCP et SICAV couverts par l’instruction AMF 2017-05) qui souhaitent introduire un mécanisme de Gates
- Guide méthodologique de traitement des votes en assemblées générales
- CHARTE Application des « GATES » Mode opératoire
- GUIDE Application des standards européens sur le traitement des opérations sur titres à options sur le marché Français – Description des pratiques de marché Stream 6 et 7
- GUIDE opératoire pour les émetteurs (ou leurs Mandataires) Plan d’épargne en actions PEA et PEA-PME dont les titres sont en nominatif pur – Instruments financiers non admis aux opérations d’un dépositaire central
- GUIDE opératoire pour les émetteurs ou leurs mandataires – Instruments financiers non admis aux opérations d’un dépositaire central
- GUIDE opératoire pour les émetteurs administrés
- Attention mise à jour en cours d’élaboration – GUIDE MIFID2/MIFIR
- GUIDE Commissions de surperformance dans les OPCVM et les FIVG non réservés
- GUIDE – Traitement des OST à options sur le marché Français – Description des pratiques de marché
- GUIDE de bonne conduite du dépositaire (UCIT V)
- CHARTE 2018 des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC
- CHARTE des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC
- CONVENTION d’échange d’informations dans le cadre de fonds d’épargne salariale
- MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules ayant ou non la personnalité morale
- GUIDE d’implémentation MIFID/MIFIR 2 – Position France Post-Marché
- MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules ayant ou non la personnalité morale
- FICHES – Adaptation des pratiques de marchés de la Place Française à T2S
- GUIDE Traitement fiscal standard applicable aux principales OST
- MODELE D’ARCHITECTURE de Convention dépositaire – Applicable aux FIA forestiers et fonciers agricoles
- GUIDE de bonnes pratiques du dépositaire
- GUIDE de bonnes pratiques sur les relations entre le dépositaire et les sociétés de gestion intervenant dans le domaine du capital-investissement
- MODELE D’ARCHITECTURE de Convention dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux FIA immobiliers
- Transposition of the European standards regarding Distribution and Reorganization Corporate Actions
- GUIDE technique relatif à l’application de méthodes anti-dilutives
- GUIDE de bonnes pratiques sur les relations entre le dépositaire et les sociétés de gestion intervenant dans le domaine de l’immobilier
- MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules n’ayant pas la personnalité morale
- CHARTE des bonnes pratiques professionnelles de la Centralisation d’OPC
- CHARTE d’exercice professionnel de l’Expert Externe en Evaluation (EEE)
- RECOMMANDATIONS professionnelles sur le marquage des ordres OPCVM pour les Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC)
- CHARTE des bonnes pratiques professionnelles de l’administration de fonds
- CODE de bonnes pratiques des centralisateurs d’opérations financières
- Catégorie : Communication
- Modalités de gestion des OST appliquées « au fil de l’eau » dites « ONGO »
- Directive droits des Actionnaires – Shareholders Rights Directive 2 (ShRD2) – Opérations sur Titres
- Directive droits des Actionnaires – Shareholders Rights Directive 2 (ShRD2) – Assemblées Générales
- Harmonisation européenne des opérations sur titres (Stream 6) et (Stream 7)
- Harmonisation européenne des opérations sur titres (Stream 6)
- Réforme OST – Mise en oeuvre – OST elective
- Migration Target 2 Securities recommandation visant à éviter les opérations sur titres aux dates proches du week-end du 10 & 11 septembre 2016
- The French CSD Model : the solution to support asset managers in distributing their funds across Europe
- Le Modèle CSD français : un nouveau canal de distribution pour les OPC en Europe
- Harmonisation européenne des Opérations sur Titres (Stream 5)
- Catégorie : Études
- Dossier AIFM Bulletin Joly Bourse – Janvier 2014
- France Post-Marché – Cahier des charges – Taxes sur les acquisitions de Titres de capital – TAT
- Bulletin de la BDF – 3ieme Trimestre : La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2011
- Projet de révision du cahier des charges du teneur de compte-conservateur
- FBE – Study on on the issue of possible reforms to the structure of the EU Banking Sector [EBF Liikanen Task Force Report]
- Taxe sur les Transactions Financières
- Sondage France Post-Marché : Quel avenir pour le post-marché ?
- Etude « shadow banking » publié par la BCE
- What would be the economic impact of the proposed financial transaction tax on the EU?
- Les marchés européens post-directive MIF
- Alignement des pratiques françaises relatives aux OST « distribution en titres »
- Étude sur les besoins de formation sur les métiers titres à 3/5 ans
- Etude Open Europe/Europe Economics : impacts de la régulation européenne sur la Place de Londres
- Règlement-livraison : De J+3 à J+2
- Vote par Internet pré-assemblée générale
- OST de réorganisation (HDR)
- Certification professionnelle / Cartographie des besoins en formation du post-marché
- Étude sur l’introduction de T2S en matière de politiques tarifaires et de parts de marché
- OST de distribution en titre (H2D)
- Impact de la directive UCITS IV sur le post-marché
- Étude sur la numérisation des flux
- Catégorie : Cahier des charges
- Catégorie : Publications
- Catégorie : Actualité européenne
- Actualités des services financiers d’Août 2024
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- Actualité européenne des services financiers
JUIN 2024 - Lettre Européenne n°41
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- Plaquette de présentation – Chiffres clés 2017/2018
- La dynamique du post-marché
- Actualité et devenir – 2015 : 25 ans de France Post-Marché (AFTI)
- Le Modèle CSD français : un nouveau canal de distribution pour les OPC en Europe
- The French CSD Model: The solution to support Asset Managers in distributing their funds across Europe
- France Post-Marché: Shaping the post-trade industry
- Paris Fund Services – Propulser vos idées
- Paris Fund Services – Pushing your ideas forward
- 20 ans au service de la Place : du métier Titres au post-marché
- Catégorie : Rapports annuels
- Rapport Annuel 2022
- Rapport Annuel 2021
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- Rapport annuel 2019
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- Rapport annuel 2008
- Rapport annuel 2007
- Rapport annuel 2006
- Rapport annuel 2005
- Rapport annuel 2004
- Catégorie : Spécial Amphi
- Spécial Amphi n° 26 – Le post-marché face aux nouvelles technologies : • Blockchain : « Hype or reality » ? • Éclairage sur l’intelligence artificielle…
- Spécial Amphi n° 25 – MiFID 2 à J-35 : France Post-Marché publie une nouvelle version du guide MIF 2
- Spécial Amphi n° 24 – Le collatéral à l’aube d’une nouvelle ère
- Spécial Amphi n° 23 – Innovations technologiques : blockchain et robotics vont-ils transformer le post-marché ?
- Spécial Amphi n° 22 – T2S : après la migration du marché français
- Spécial Amphi n° 21 – MIFID II/MIFIR Nouveau calendrier : bonne ou mauvaise nouvelle ?
- Spécial Amphi n° 20 – L’industrie de la gestion d’actifs à l’heure de l’entrée en vigueur de la directive OPCVM V
- Spécial Amphi n° 19 – Les réformes de la régulation financière dans l’Union européenne après la crise : Infrastructures de marché, instruments financiers et protection des investisseurs après MIFID II / MIFIR
- Spécial Amphi n° 18 – L’industrie de la gestion d’actifs à l’heure de l’Union des Marchés de Capitaux
- Spécial Amphi n° 17 – Les réformes de la régulation financière dans l’Union européenne après la crise : esprit, enjeux et méthodes de la régulation financière dans l’Union européenne
- Spécial Amphi n° 16 – T2S : quels atouts pour la Place de Paris ?
- Spécial Amphi n° 15 – Place de Paris et infrastructures de marchés : une nouvelle donne ?
- Spécial Amphi n° 14 – Le renouvellement des institutions européennes : quels enjeux ?
- Spécial Amphi n° 13 – VOTACCESS : trois ans de mise en oeuvre !
- Spécial Amphi n° 12 – Effervescence réglementaire et législative dans la gestion d’actifs : nouveau challenge à relever pour l’industrie française
- Spécial Amphi n° 11 – Adoption du paquet législatif MIF II : première lecture, premiers bilans
- Spécial Amphi n° 10 – L’industrie financière se prépare aux évolutions réglementaires et aux projets européens
- Spécial Amphi n° 9 – VOTACCESS 2013 : la montée en puissance
- Spécial Amphi n° 8 – Triparty collateral Management : où en est-on ?
- Spécial Amphi n° 7 – Entrée en vigueur d’AIFM : les dépositaires déjà dans les starting-blocks !
- Spécial Amphi n° 6 – EMIR, MiFID 2… : l’avalanche réglementaire se rapproche
- Spécial Amphi n° 5 – Opération sur titres : transposition des standards européens – le coup d’envoi
- Spécial Amphi n° 4 – Distribution des fonds : quelles avancées ?
- Spécial Amphi n° 3 – VOTACCESS : le run
- Spécial Amphi n° 2 – FATCA / TTF : quels impacts pour le post-marché ?
- Spécial Amphi n° 1 – VOTACCESS
- Catégorie : Spécial Conférence
- Spécial conférence n°59 – Actualités 2023/2024 Conformité – Juridique – Internationale et Fiscale
- Spécial conférence n°58 – Finance durable & MiFID 2 Enjeux pour les acteurs et point sur les travaux de Place
- Spécial conférence n°57 – Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2023
- Spécial conférence n°56 – Exigences de reporting financier à venir pour les SGP Nouveau Plan comptable OPC
- Spécial conférence n°55 – Le passage à l’échelle européenne des enjeux blockchain & cryptoactifs est-il à la hauteur des enjeux et attentes de l’industries des titres ?
- Spécial conférence n°54 – SRD2- L’Épilogue…
- Spécial conférence n°53 – Actualité, enjeux et perspectives de l’administration de fonds
- Spécial conférence n°52 – Actualités Juridiques, Fiscales et de la Conformité 2022
- Spécial conférence n°51 – Finance Durable : quels enjeux pour le secteur financier ?
- Spécial conférence n°50 – Les impacts de la cybersecurite sur les metiers du post marché
- Spécial conférence n°49 – Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2021
- Spécial conférence n°48 – Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2020
- Spécial conférence n°47 – Reporting SFTR 2020 : comment se préparer à cette échéance ?
- Spécial Conférence n° 46 – Innovation et digitalisation des services financiers : cadre réglementaire et initiatives de Place
- Spécial Conférence n° 45 – Transitions des indices de référence : un sujet de Place
- Spécial Conférence n° 44 – Actualités juridiques, fiscales et de la conformité
- Spécial Conférence n° 43 – Directive « droits des actionnaires » (SRD II) : enjeux pour le post-marché
- Spécial Conférence n° 42 – AIFMD / OPCVM : ce qui se prépare pour l’industrie de la gestion d’actifs
- Spécial Conférence n° 41 – MIF II : les enjeux pour l’industrie
- Spécial Conférence n° 40 – Règlement/livraison de J+3 à J+2 : quels impacts ?
- Spécial Conférence n° 39 – Les infrastructures de marché : où en est-on ?
- Spécial Conférence n° 38 – Directive OPCVM IV : enjeux et défis pour l’industrie financière
- Spécial Conférence n° 37 – T2S : un projet pour l’Europe
- Spécial Conférence n° 36 – Les CCP : quelles stratégies ?
- Spécial Conférence n° 35 – OPCVM : de l’état des lieux au rebond
- Spécial Conférence n° 34 – Offre de loi sur le droit des titres
- Spécial Conférence n° 33 – Les services aux émetteurs dans le cadre de l’harmonisation européenne : quelles perspectives ?
- Spécial Conférence n° 32 – Harmonisation européenne du traitement des opérations sur titres
- Spécial Conférence n° 31 – OPCVM : les prochains défis à relever
- Spécial Conférence n° 30 – Les infrastructures de post-marché en profonde mutation
- Spécial Conférence n° 29 – Les marchés européens après MIFID : enjeux et perspectives
- Spécial Conférence n° 28 – Les enjeux de la formation
- Spécial Conférence n° 27 – Impacts des évolutions du post-marché sur les produits de taux
- Spécial Conférence n° 26 – Plan de continuité : approche de la Place et retours d’expériences
- Spécial Conférence n° 25 – Le post-marché au coeur des évolutions financières europénnes
- Spécial Conférence n° 24 – OPCVM : les évolutions marquantes 2006
- Catégorie : Spécial Petit-Déjeuner
- Spécial Petit-Déjeuner n° 12 – Standards Européens sur les OST : l’aboutissement
- Spécial Petit-Déjeuner n° 11 – Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2018
- Spécial Petit-Déjeuner n° 10 – Code LEI pour la gestion d’actif
- Spécial Petit-Déjeuner n° 9 – Réforme OST : le sprint final… serez-vous prêt ?
- Spécial Petit-Déjeuner n° 8 – Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2016
- Spécial Petit-Déjeuner n° 7 – Actualité juridique et fiscale 2015 : zoom sur le reporting
- Spécial Petit-Déjeuner n° 6 – T2S, le coup d’envoi
- Spécial Petit-Déjeuner n° 5 – Gestion d’actifs : les métiers de France Post-Marché
- Spécial Petit-Déjeuner n° 4 – SWING PRICING : la nouvelle arme des gérants français
- Spécial Petit-Déjeuner n° 3 – La transposition des standards européens d’OST de Stream V à Stream VI
- Spécial Petit-Déjeuner n° 2 – Zoom sur l’activité juridique et fiscale 2014-2015
- Spécial Petit-Déjeuner n° 1 – T+2 : comment la Place française s’est-elle préparée à la bascule du 6 octobre 2014 ?
- Catégorie : Actualité européenne
- Catégorie : Séminaires formation