Rappel de l’initiative : BNP Paribas, BNP Paribas Securities Services, BPCE, CACEIS, Crédit Agricole Titres, Crédit Mutuel Alliance Fédérale, La Banque Postale et Société Générale ont retenu en 2019 la société SLIB pour développer et opérer Registraccess®, une plateforme utilisant la technologie blockchain/DLT(1) afin de digitaliser les Ordres De Mouvement (ODM) et la tenue de registre des détenteurs de titres non cotés.
Bpifrance et la Caisse des Dépôts portent cette initiative à la fois en tant qu’opérateur sur le non coté, et dans le cadre de leurs actions en faveur du développement de la blockchain sur la Place de Paris. Ce projet est par ailleurs, activement soutenu par France Post-Marché (Association Française des Professionnels des Titres).
Registraccess®, solution simple, sécurisée et entièrement digitalisée, permet d’améliorer la fluidité et l’efficacité des échanges d’informations entre les émetteurs de titres non admis aux opérations d’un dépositaire central ou leurs mandataires et les établissements teneurs de comptes-conservateurs ou leurs mandataires.

Ouverture de la solution aux acteurs de la Place

À l’issue d’une mise en situation en condition réelle avec l’ensemble des participants pilotes, les développements sur la circulation des Ordres De Mouvement (ODM) sont à présent finalisés. La plateforme est désormais ouverte à tous les acteurs de la Place. Depuis plusieurs mois, les établissements pilotes utilisent Registraccess® pour partager, en temps réel, les mouvements de titres des sociétés non cotées dans une blockchain privée. La dématérialisation de ces processus automatise la transmission des informations et accélère ainsi les délais de traitement, dans le respect des contraintes fortes de sécurité et de confidentialité exigées par la profession. Dans un futur proche, la plateforme enregistrera une montée en charge progressive du nombre de nouvelles valeurs disponibles, et, par extension, une hausse du nombre de participants connectés. Tous les établissements pourront ainsi bénéficier d’une plateforme commune et sécurisée, afin de dématérialiser la gestion des titres non cotés.

Des évolutions stratégiques de la solution

SLIB intégrera, dans les mois à venir, des évolutions majeures parmi lesquelles :
• La gestion des rapprochements, ayant pour objectif de simplifier le partage d’informations et le rapprochement des positions entre les teneurs de comptes et les teneurs de registres.
• La tenue de registre, permettant d’accéder à un registre des mouvements de titres sécurisé et à jour en permanence, synchronisé automatiquement avec les principaux établissements bancaires de la Place.
• L’ouverture de la plateforme à des teneurs de registres non bancaires.
(1) DLT : Distributed Ledger Technology ou Dispositif d’Enregistrement Electronique Partagé

À propos de SLIB

SLIB est l’éditeur de logiciels de référence sur les marchés de la tenue de registre, du vote électronique, du risk et du post-trade.
SLIB accompagne l’évolution des métiers du titre en France et à l’international, en éditant des solutions logicielles innovantes permettant aux prestataires de service d’investissement de fluidifier leurs traitements, tout en maîtrisant les risques inhérents à leurs activités.
SLIB est également éditeur et opérateur de VOTACCESS, plateforme incontournable dans la digitalisation des Assemblées Générales et la collecte des votes électroniques en période de pré-AG.
Pour proposer des solutions toujours plus innovantes, SLIB s’appuie sur TheLab, son pôle de R&D dédié aux solutions Blockchain et intelligence artificielle.

Contact SLIB
Aurélie Dettwyler
Directrice Marketing et Communication
aurelie.dettwyler@slib.com
+ 33 6 27 56 65 06

Contact Oxygen
Claire Auzanneau
Consultante RP
claire.a@oxygen-rp.com
+ 33 7 87 03 88 86

 

À propos de l’AFTI

L’Association Française des Professionnels des Titres (AFTI), constituée en 1990, a pour objet de rassembler les professionnels des établissements du secteur bancaire et financier concernés par les activités sur les instruments financiers.
France Post-Marché est une association professionnelle régie par la loi du 1er juillet 1901, qui a pour missions de :
• Représenter les acteurs du « post-marché » en France et en Europe. Les activités de post-marché sont pilotées par les départements chargés de la gestion administrative des opérations négociées sur les marchés financiers (confirmation, règlement, livraison…), middle et back-office.
• Contribuer à améliorer les conditions d’exercice de ces métiers et services.
• Entretenir les relations avec les régulateurs et autres acteurs du système financier.
• Contribuer à l’élaboration et à l’harmonisation des normes européennes et françaises.
• Diffuser une information claire et intelligible aux acteurs de la Place de Paris.
• Promouvoir les liens étroits avec le monde de l’Éducation et de la formation professionnelle.

Contact AFTI
Stéphanie Saint Pé
Déléguée générale
ssaintpe.afti@fbf.fr
+ 33 6 35 11 26 93

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