Nos métiers évoluent profondément, France Post-Marché y contribue activement. Nous sommes fiers d’avoir été le creuset qui a initié, puis encouragé, la définition et es objectifs du modèle de RegistrAcces. Nous lui souhaitons le même succès qu’à VOTACCESS, qui, ainsi que France Post-Marché l’avait anticipé, répond si bien aux contraintes et attentes du nouvel environnement applicable aux droits des actionnaires des sociétés coté.

France Post-Marché a pris toute sa place dans le domaine de l’Innovation et de la transition digitale, tant en ce qui concerne la définition du cadre réglementaire (Loi PACTE), qu’en ce qui concerne l’accompagnement des nombreux projets qui, à terme, pourraient transformer de nombreux aspects de notre industrie.
Les thèmes traités en 2018 par France Post-Marché sont utilement rappelés dans son rapport annuel. Fidèle à ses engagements, notre association a contribué au débat public et à la mise en oeuvre des évolutions techniques et réglementaires.
Notre Déléguée générale a ainsi été sollicitée dans le cadre de la mission parlementaire sur les monnaies virtuelles.
France Post-Marché a également produit un nombre toujours croissant de documents, notes, positions et recommandations d’une qualité régulièrement saluée par nos membres et nos interlocuteurs. Parmi cette production, je souhaite mentionner la seconde version du guide MIF, le cahier des charges CSDR, le guide relatif aux commissions de surperformance (en collaboration avec l’AFG), la charte relative aux OST, la mise à jour du code de bonne conduite du dépositaire, la charte de bonne pratique de la centralisation.
Je n’oublie pas les conférences de France Post-Marché sur la blockchain, les OST et SRD2. Tous ces documents et manifestations sont reconnus et appréciés. Largement diffusés et disponibles sur le site www.France Post-Marché .asso.fr, ils constituent souvent une source de référence pour d’autres parties prenantes, en France et en Europe. Ils sont le fruit des réflexions des 24 groupes de travail et observatoires de France Post-Marché qui mobilisent, avec constance et professionnalisme, une expertise considérable au service de la Place.
France Post-Marché continuera à faire valoir et partager ses objectifs en 2019 :
• La promotion d’une industrie responsable qui contribue à la sécurité financière, à la protection des intérêts des investisseurs et à maintenir leur confiance dans les produits financiers,
• La promotion d’une industrie efficace qui encourage l’innovation dans un cadre sécurisé et économiquement viable,
• La promotion de règles de concurrence loyale qui reconnaissent la diversité des acteurs.
Nous sommes fiers d’accueillir dans les pages qui suivent les ontributions de MM. Denis Beau, premier sous-Gouverneur de la Banque de France, Benoît de Juvigny, Secrétaire général de l’Autorité des Marchés Financiers et Joël Mérère, expert auprès de la BCE. Leurs témoignages apportent des éclairages de grande valeur sur le régime des dépositaires, l’innovation et l’harmonisation du post-marché.
Visible et respectée, notre association poursuit sa mission, et ses réalisations sont le fruit de l’effort collectif de l’ensemble de ses membres, de son Conseil d’Administration et de son Bureau.
Je souhaite leur exprimer mes plus vifs remerciements pour leur soutien permanent.

Très cordialement.

Eric Dérobert

Rapport annuel 2018 – à télécharger