Je vous souhaite la bienvenue à notre conférence de rentrée organisée en partenariat avec la Fédération bancaire française. Notre manifestation de ce jour constitue une suite à nos travaux du printemps. Nous avions, en effet, commandé une étude au Cabinet Equinox sur le thème de la nouvelle organisation des marchés européens après MiFID.
L’objectif était de faire le point sur l’intégration européenne des infrastructures de marché, étant observé que leur modèle est à ce stade assez dissemblable, puisque le nombre d’opérateurs de trading continue à croître, (mais il faudra mesurer cela dans la durée), tandis que, pour le règlement/livraison, nous nous acheminons vers une consolidation, avec les projets SP Custody d’Euroclear, et Target 2 Securities de l’Eurosystème.
Pour ce qui est des chambres de compensation, nous verrons ce que sera l’avenir. Pour sa part, France Post-Marché milite pour la mise en place d’une infrastructure unique à statut de banque.
L’étude d’Equinox a été restituée lors de la conférence du 19 juin. Vous avez trouvé à l’entrée, notre revue « Spécial Conférence » consacrée à cette session.
L’accent avait été mis sur les évolutions fortes constatées :
• émergence de nouveaux acteurs ;
• constat d’une certaine fragmentation de la liquidité ;
• impact de l’interopérabilité sur le fonctionnement des infrastructures ;
et enfin, tendance assez générale à la réduction des tarifs.
Nous avions été frappés par l’ampleur des changements annoncés, mais aussi par la sérénité des marchés historiques, lesquels disposent de positions fortes et qui ne comptent pas rester inertes dans cette effervescence.
Dans ce contexte, il nous a paru utile de prolonger la réflexion, en invitant aujourd’hui les infrastructures de marché à nous présenter leurs propres projets, et en demandant par ailleurs à deux représentants de l’Eurosystème :
• d’une part, d’évaluer Target 2 cash et la gestion globale des garanties, mis en œuvre ces derniers mois ;
• et d’autre part, de présenter le lancement de Target 2 Securities, suite à la décision du Conseil des Gouverneurs du 17 juillet dernier.
Le point de vue des utilisateurs sera rappelé, à l’occasion d’une séquence de questions/réponses avec les intervenants et avec la salle.
Deux points encore :
• s’agissant du code de conduite des infrastructures, dont l’évaluation était demandée instamment par les utilisateurs, CESR a lancé une consultation publique sur les solutions possibles. Dans sa réponse, France Post-Marché insiste sur les inconvénients du « spaghetti model » et sur les nombreuses demandes de connectivité initiées sans fondement véritable. Par ailleurs, nous demandons, dans la perspective de la consolidation souhaitée des chambres de compensation, que l’éventuelle CCP unique ait, à l’instar de LCH.Clearnet SA, le statut d’établissement bancaire, et soit en conséquence soumis aux ratios prudentiels ;
• enfin, il faut noter, pour s’en féliciter, la robustesse du dispositif en place particulièrement chez notre chambre de compensation LCH.Clearnet SA, ainsi que pour Target 2 et 3G et qui a permis de faire face mi-septembre à la défaillance de Lehman Brothers.
Marcel Roncin, Président de France Post-Marché
