Bonjour à tous,
je vous souhaite une très belle et heureuse année 2024 et vous présente mes meilleurs vœux de santé, de joie, de succès dans vos projets. Je suis très heureux de commencer cette nouvelle année avec vous et d’inaugurer en tant que président de France Post-Marché, ma première conférence sur les actualités juridiques, internationales, fiscales et de la conformité.
Elle sera suivie d’autres conférences au cours de l’année sur certaines thématiques proches de nos activités.
Dans une actualité qui est toujours très riche, c’est notre responsabilité mais aussi notre plaisir de vous tenir informés en vous faisant partager notre expertise et le fruit des analyses et travaux de nos groupes de travail qui sont la force vive de de notre association. Ainsi, lors de cette conférence, vous bénéficierez du point de vue des responsables de nos 4 observatoires, Marie Marion pour l’observatoire de la Conformité, Haroun Boucheta pour l’observatoire International, David Poirier pour l’observatoire Juridique et Vincent Dumont pour l’Observatoire de la Fiscalité ainsi que la contribution de de Corinne Socha, Animatrice du groupe Dépositaire.
L’éthique, la responsabilité sociale et environnementale, les nouvelles technologies, l’attractivité de la Place et la compétitivité de notre industrie sont au cœur de notre actualité.
Nécessitant à la fois une technicité toujours révisée, mais aussi une plus grande transversalité, et ce dans un contexte géopolitique, économique, technologique, sociétal, aussi instable et incertain.
En matière de conformité, l’agenda est toujours très dense après la refonte du guide MIF, les positions communes adressées à l’AMF sur les diligences à réaliser en matière de gestion des conflits d’intérêts ou sur les informations à transmettre en cas de suspension ou de réservation de cours et les sujets de KYC en 2023, 2024 sera peut-être plus centrée autour des enjeux éthiques de dimension extra-financière et de sécurité financière.
En matière internationale, 2023 a été particulièrement chargée avec les projets de refonte AIFMD, EMIR, CSDR et la Finance Digitale. 2024 sera aussi riche avecT+1 et l’Open finance qui seront des sujets prioritaires.
S’agissant de l’actualité juridique, après une année 2023 marquée par des travaux autour du numérique, notamment sur les principes d’Unidroit relatifs aux actifs digitaux, sur l’adaptation en droit français du règlement régime pilote ou encore sur les consultations européennes sur la Directive relative aux droits des actionnaires, David Poirier nous parlera pour 2024 de 2 sujets qui sont fondamentaux pour notre industrie et qui peuvent être extrêmement structurants : la Retail Investment Strategy (RIS) et l’attractivité de la Place de Paris.
Et nous terminerons avec Vincent Dumont et l’actualité fiscale qui nous dira que l’Union européenne se montre active sur l’application
des retenues à la source sur les revenus d’investissements transfrontaliers avec le projet de Directive FASTER.
L’Union cherche également à appréhender les impacts fiscaux des nouvelles technologies au travers de la Directive DAC8 sur l’échange automatique d’informations sur les crypto-actifs.
L’actualité fiscale au niveau national concerne à la fois une enveloppe fiscale ayant déjà fait ses preuves, le PEA, mais aussi des nouveaux produits tournés vers l’industrie verte et et la transition énergétique, le Plan d’Epargne Avenir Climat (PEAC).
Comme je vous l’ai déjà dit, cette année sera très riche et passionnante.
