L’année 2008 restera longtemps dans les mémoires. La crise financière débutée en 2007 aux États-Unis a en effet provoqué des dommages croissants dans la plupart des secteurs économiques qui se sont propagés à la planète entière, connaissant un paroxysme à l’automne avec la faillite de Lehmann Brothers et l’affaire Madoff.

Dans ce contexte éprouvant, France Post-Marché a poursuivi ses activités au service de l’industrie financière et de ses membres. Le présent rapport témoigne des travaux qui ont été réalisés et des échéances marquantes qui ont jalonné cet exercice.
Sur le plan des infrastructures, 2008 aura été l’année de la décision de réaliser Target 2 Securities. Ce nouveau projet de l’Eurosystème constitue un aboutissement des initiatives prises dans la sphère du règlement/livraison depuis la création de l’euro. Parallèlement, le déploiement d’ESES d’Euroclear s’est poursuivi avec succès, avec l’appui soutenu de France Post-Marché qui a beaucoup œuvré pour l’harmonisation des marchés français, belge et hollandais. Dans le domaine du trading, l’émergence de plusieurs plateformes concurrentes des marchés historiques a été l’une des conséquences de la mise en œuvre de la directive MIF. Enfin, concernant le clearing, des réflexions sont en cours s’agissant du positionnement de cette activité vitale, en fonction notamment des travaux conduits sous l’égide de la Commission européenne, sur la compensation des dérivés.
Parmi les activités traditionnelles de France Post-Marché , la gestion d’actifs et la tenue de compte conservation ont été l’objet de travaux soutenus. Sur le premier point, le projet de directive OPCVM de modernisation du texte de 1985, les travaux lancés avec l’AMF sur la gestion du passif, la prise en charge de travaux liés aux turbulences des marchés et plusieurs initiatives d’autorégulation (rédaction de conventions, de chartes…), ont marqué cet exercice. L’activité de tenue de compte conservation a été multiple, très connectée aux travaux européens, notamment liés à la levée de la barrière 3 Giovannini.
Nos travaux d’études ont pour l’essentiel été consacrés à l’implémentation de la directive MIF, aux impacts potentiels de la directive OPCVM, à l’accompagnement d’ESES , à la préparation de T2S, et enfin à la formation. Celle-ci a été à l’honneur en 2008, plusieurs initiatives marquantes ayant été prises, avec notamment l’ouverture de la chaire universitaire « Finance industrielle et design de réseaux » avec l’Université Lumière Lyon II, une conférence dédiée à la formation, le succès du lancement de la licence professionnelle sur la gestion d’actifs financiers, back & middle office avec l’Université Paris X Nanterre et enfin notre participation aux travaux sur la certification professionnelle… Nous avons par ailleurs enregistré une activité record dans le domaine des réponses à consultations, tant françaises qu’européennes, en répondant à plus d’une vingtaine de textes.
Sur un plan général, l’activité des groupes de travail et des observatoires de France Post-Marché a été une fois de plus tout à fait remarquable et a permis de dégager des positions claires sur nombre de sujets techniques, tout en fournissant des livrables de grande qualité. Enfin, onze manifestations ont été proposées à nos adhérents et ont été centrées sur l’impact de la directive MIF, sur la gestion d’actifs et sur les faits marquants juridiques et fiscaux de l’année.
Je souhaite que 2009 s’inscrive dans la continuité de cette activité débordante.

Marcel Roncin, Président de France Post-Marché

Rapport annuel 2008 – à télécharger