La mise en œuvre de Target2-Securities sur la zone ESES, les fonctionnalités associées, ainsi que les évolutions sur les services et fonctionnalités du CSD nécessitent pour la place française d’ajuster certaines pratiques de marché en vigueur sur la place, afin d’assurer un traitement adéquat dans un monde post-T2S.
Afin de répondre à ce besoin, France Post-Marché a initié au printemps 2015 la création d’un sous-groupe de travail dédié du Groupe de Liaison France, avec une large représentation de la place française, le groupe d’Adaptation des Pratiques de Marché à T2S (GAPM). Le GAPM a plusieurs vocations :
Recenser et détailler les pratiques de marché impactées dans le cadre de la mise en œuvre de T2S sur le marché français, dans un objectif d’exhaustivité
Déterminer la nécessité de modifier, ou d’établir une nouvelle pratique de marché post-mise en œuvre de T2S sur le marché français
Lorsqu’une évolution ou une nouvelle pratique sont nécessaires, émettre des recommandations sur les scénarios possibles de traitement
S’assurer de la diffusion des nouvelles pratiques auprès des établissements intervenant sur la place française
Assurer un suivi de la mise en œuvre au sein des établissements de la place
Dans ce cadre, le Groupe d’Adaptation des Pratiques de marché a défini un certain nombre de pratiques à diffuser au plus grand nombre d’établissements intervenant sur la place française. Les fiches pratiques de marché ainsi qu’une Foire aux Questions sont présentées sur cette page, ainsi que sur les sites Internet du CFONB, et d’Euroclear.
The implementation of Target2-Securities on the ESES area, related functionalities, as well as evolutions in the services provided by the CSD require for the French market to adapt some practices currently in force, to ensure appropriate management in a post-T2S environment.
In order to meet this need, France Post-Marché launched in spring 2015 a dedicated sub-workgroup of the Groupe de Liaison France, with a wide scope of actors, the Market Practice Adaptation workgroup (‘Groupe d’Adaptations des Pratiques de Marché à T2S’ or GAPM). GAPM has several goals:
Map and detail all existing market practices impacted by the implementation of T2S on the French market
Define the need for modifying or implementing a new market practice post-implementation of T2S
Upon confirmation of the need for an adjusted practice, produce recommendations on possible management scenarios
Ensure the communication of new practices to institutions working on or in relation with the French market
Ensure a follow-up of the implementation of the practices across the market
In this context, the GAPM has defined a number of market practices to be broadcasted to institutions working in relation with the French market. Market practice sheets as well as an FAQ are presented on this webpage, as well as on the websites of CFONB, Euroclear.
