France Post-Marché a souhaité mettre en œuvre une charte rassemblant les bonnes pratiques du centralisateur d’OPCet de l’émetteur d’ordre dans le cadre de la gestion du passif des OPC.
Cette charte répond à plusieurs objectifs:
• Eclairer les rôles et responsabilités des acteurs, et les liens avec les autres acteurs du métier des OPC;
• Apporter un cadre normatif fondé sur les bonnes pratiques de la profession;
• Harmoniser les pratiques entre intermédiaires financiers, afin de répondre aux évolutions du métier et de son environnement:
– Développement de la distribution, notamment en architecture ouverte;
– Développement de la gestion et de la variété des produits;
– Standardisation des formats d’échange;
– Automatisation du routage des ordres;
– Réduction des risques opérationnels.Cette charte doit servir de vecteur de communication des bonnes pratiques pour tous les établissements de la Place, qu’ils soient membres ou non du groupe France Post-Marché Flux et Stocks OPC. Les dispositions prévues dans cette charte complètent celles contenues dans le Règlement Général de l’AMF, par exemple concernant les processus de tenue de compte émission.
