Mercredi 18 janvier 2023
De 9h00 à 11h00 – 100% digital
Les métiers « post-marché » connaissent encore cette année une actualité riche, qu’elle concerne la conformité, la fiscalité ou le juridique. Son caractère tranversal et international génère à la fois des risques et des opportunités qu’il est important d’appréhender.
L’agenda est toujours très riche sur la partie conformité, les régulateurs nationaux et européens continuant à un rythme soutenu les consultations et publications sur de nouvelles réglementations, affectant les reportings transactionnels (e.g., EMIR REFIT), la transparence et la protection des investisseurs (e.g.,CSDR, MIFID ESG, SFDR, Taxonomie). L’actualité géopolitique, économique et technologique affectent également les opérations du « post-marché ». Marie Marion, Delphine Juy et Augustin Beyot donneront un panorama des travaux en 2022 & 2023, et de quelques sujets majeurs à venir – PRIIPS et EMIR REFIT.
Sur le plan fiscal, l’actualité provient désormais moins des lois de finances que des travaux internationaux menés, notamment par l’Union européenne, sur les modalités d’application des retenues à à la source. Vincent Dumont fera également le point sur les évolutions affectant les obligations déclaratives des établissements payeurs à la suite des modernisation des outils informatiques de l’administration.
Sur le plan juridique, l’actualité législative et réglementaire française a été assez peu intense pour les activités post-marché en 2022, alors qu’au niveau européen de nombreux développements ont été réalisés en ce qui concerne les nouvelles technologies. Un focus plus particulier sur le Règlement Régime Pilote et le projet de Règlement MiCA sera donc réalisé.
