L’exercice 2009 a été marqué par la crise planétaire qui a suivi la crise financière débutée en 2007 aux États-Unis. Ces événements ont eu des répercussions sur l’ensemble de l’industrie financière. Dans ce contexte encore très difficile, 2009 a vu le renouvellement du Parlement et de la Commission ainsi que l’entrée en vigueur du traité européen de Lisbonne le 1er décembre 2009. Pour sa part, France Post-Marché s’est efforcée de maintenir le cap et d’apporter à ses adhérents des prestations de qualité.
Dans le domaine des infrastructures, après la décision prise en 2008 par l’Eurosystème de lancer Target 2 Securities, les travaux se sont poursuivis avec pour objectif l’ouverture de la plateforme paneuropéenne de règlement/livraison courant 2013. Le déploiement d’ESES Stream 3 d’Euroclear s’est achevé avec succès et les travaux continuent, en préparation de la Single Platform Custody. Pour sa part, NYSE Euronext a engagé le déploiement de sa plateforme UTP. Enfin, les réflexions se sont poursuivies sur la mise en place d’une compensation centrale pour les dérivés en Europe et ont dominé la fin d’année 2009 et le début de 2010.
Nous avons lancé en 2009, à la suite des affaires Lehman Brothers et Madoff, un groupe transversal qui a travaillé tout au long de l’année sur l’impact de ces événements sur les métiers du dépositaire d’OPCVM et de la tenue de compte conservation. Nous avons décidé le lancement d’un projet industriel sur le vote par correspondance sur Internet pour les assemblées générales, commandé des études sur l’harmonisation des OST de distribution et de réorganisation et achevé la rédaction du Code de bonnes pratiques du Centralisateur d’OST. Nous avons également participé aux travaux sur le référentiel de connaissances minimales de l’AMF. 2009 a, par ailleurs, été la première année de fonctionnement du forum européen des dépositaires : European Trustee and Depositary Forum (ETDF) dont France Post-Marché est cofondatrice. À ce jour 7 pays le composent.
Dans le domaine des relations avec les universités, la Chaire d’Economie Expérimentale de Lumière Lyon II a fourni une première livraison concernant la future plateforme de règlement/livraison Target 2 Securities. Par ailleurs, les travaux conduits par plusieurs professeurs agrégés des facultés de droit sur le projet d’offre de loi sur le droit des titres ont été achevés et ont fait l’objet d’une première publication.
2009 a également été impacté par d’intenses travaux dans la gestion d’actifs, avec la préparation de la transposition de la directive OPCVM IV, avec les premières réflexions sur la future directive AIFM et la poursuite de nos travaux avec l’AMF sur la gestion du passif et la responsabilité du Dépositaire d’OPCVM, ce sujet ayant également été traité en réponse à la consultation de la Commission européenne. Une mise à jour des travaux commandés par France Post-Marché et l’AFG en 2004 sur la distribution et la circulation des OPCVM a été réalisée.
Nous avons également poursuivi nos réflexions sur le projet d’harmonisation européenne du traitement des OST et nous avons répondu à un nombre record de consultations (35) émanant des autorités françaises et européennes.
Enfin, France Post-Marché a organisé onze manifestations qui ont été consacrées au traitement des OST, au Service aux Emetteurs, au Droit du Titre, aux OPCVM, à la Green Economy, à des travaux universitaires, à la formation et aux innovations dans l’industrie financière.
Un travail inlassable a été réalisé par les dix groupes de travail et les quatre observatoires de notre Association. Nous avons voulu leur rendre hommage en publiant une photographie de chacun d’entre eux.
2010 sera l’année des 20 ans de France Post-Marché . Dans un monde comme celui de l’industrie financière où tout va très vite, c’est l’âge de la maturité et aussi, pensons-nous, de la maîtrise, au service de nos adhérents et plus largement de la Place financière de Paris. Nous avons revu, pour cette occasion, notre charte graphique, notre logo, et nous nous sommes dotés d’une devise « La Dynamique du Post-Marché ».
Marcel Roncin, Président de France Post-Marché
