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Préconisations

GUIDE de bonnes pratiques sur les relations entre le dépositaire et les sociétés de gestion intervenant dans le domaine de l’immobilier

Le guide de bonnes pratiques élaboré par l'AFIC, France Post-Marché et l'AFG vise, de manière didactique, à présenter un cadre de référence en vue de faciliter l'entrée en relation et les échanges entre les

2022-09-01T22:40:18+02:00mardi 28 octobre 2014|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules n’ayant pas la personnalité morale

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2022-09-01T22:41:06+02:00vendredi 27 juin 2014|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

RECOMMANDATIONS professionnelles sur le marquage des ordres OPCVM pour les Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC)

Les deux associations professionnelles AFG et France Post-Marché recommandent à leurs adhérents l'adoption du corpus de 16 recommandations présentées dans ce document. Ce document s'adresse aux établissements Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC) qui

2022-09-01T22:43:24+02:00vendredi 28 juin 2013|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Cahier des charges – Description des flux de centralisation des OST de Distribution de titres et de Réorganisation

La présente étude a pour objet de: • Décrire de façon détaillée les flux de centralisation des différents types d’OST entre les acteurs de la chaîne de traitement (émetteurs, centralisateurs, dépositaires, teneurs de comptes...)en

2022-08-24T17:04:40+02:00mercredi 17 avril 2013|Cahier des charges|

Bulletin de la BDF – 3ieme Trimestre : La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2011

Au 31 décembre 2011, la capitalisation boursière des entreprises françaises du CAC 40 était détenue à hauteur de 43,3 % par les non-résidents, soit une détention nette de 334,6 milliards d’euros sur une capitalisation

2022-08-24T17:27:28+02:00mercredi 3 octobre 2012|Études|
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