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Actualités

FPM/CFONB Pratique de marché ELTIF 2.0 : Deux recommandations pour le traitement des ELTIF 2.0 au passif

Suite à l’entrée en vigueur du règlement ELTIF 2.01 en janvier 2024 et afin de pouvoir répondre aux demandes des sociétés de gestion et investisseurs, les parties prenantes réunies au sein de France Post Marché

2025-09-09T12:40:20+02:00mardi 9 septembre 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils, non classé|

FPM/CFONB Pratique de marché ELTIF 2.0 : Deux recommandations pour le traitement des ELTIF 2.0 au passif

Suite à l’entrée en vigueur du règlement ELTIF 2.01 en janvier 2024 et afin de pouvoir répondre aux demandes des sociétés de gestion et investisseurs, les parties prenantes réunies au sein de France Post Marché

2025-09-09T12:40:20+02:00mercredi 3 septembre 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils, non classé|

FPM/CFONB pratique de marché : Mise à jour de la procédure d’inscription de titres non cotés au PEA communication CFONB 20250021

L’article 93 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 a modifié le régime fiscal des plans d'investissement des dirigeants et des salariés (« management package ») : les titres

2025-07-21T14:53:16+02:00lundi 21 juillet 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB – Mise à jour de la procédure d’inscription de titres non cotés au PEA-PME Communication CFONB 20250022

L’article 93 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 a modifié le régime fiscal des plans d'investissement des dirigeants et des salariés (« management package ») : les titres

2025-07-10T22:12:09+02:00jeudi 10 juillet 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Position de France Post-Marché sur le rôle du Dépositaire sur les organismes de Titrisation

France Post-Marché soutient le régime actuel des organismes de titrisation mais est favorable à des mesures de simplification et d’ajustement des exigences tant prudentielles qu'opérationnelles. Toutefois, cette évolution doit se faire dans le respect de

2025-07-09T13:20:21+02:00mercredi 9 juillet 2025|Actualités, Position Papers|

Questions/réponses relatives à l’application du règlement ANC n° 2020-07 modifié. Mise à jour du QNA (Seconde version AVRIL 2025 )

Après la parution en novembre 2022 et novembre 2024 du Guide d’implémentation du Règlement ANC n° 2020-07 relatif aux comptes annuels des OPC à capital variable et d’une 1ère version d’un Q&A le complémentant,

2025-05-05T22:11:53+02:00vendredi 25 avril 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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