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Actualités

Réponse à la Consultation de l’EBA sur les lignes directrices relatives aux services non-ICT

France Post-Marché répond à la Consultation de l’EBA sur les lignes directrices relatives aux services non-ICT. Dans sa réponse à la consultation publique de l’EBA sur les lignes directrices relatives aux services non-ICT, France

2025-10-21T14:25:31+02:00mercredi 8 octobre 2025|Actualités, Consultations|

FPM/CFONB Pratique de marché ELTIF 2.0 : Deux recommandations pour le traitement des ELTIF 2.0 au passif

Suite à l’entrée en vigueur du règlement ELTIF 2.01 en janvier 2024 et afin de pouvoir répondre aux demandes des sociétés de gestion et investisseurs, les parties prenantes réunies au sein de France Post Marché

2025-09-09T12:40:20+02:00mercredi 3 septembre 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils, non classé|

FPM/CFONB pratique de marché : Mise à jour de la procédure d’inscription de titres non cotés au PEA communication CFONB 20250021

L’article 93 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 a modifié le régime fiscal des plans d'investissement des dirigeants et des salariés (« management package ») : les titres

2025-07-21T14:53:16+02:00lundi 21 juillet 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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