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Positions FPM

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Titre
08/10/2012
Notes / Papiers de position
Papiers de position – Exigences relatives à l’adéquation pour un client de services d’investissement ou d’instruments financiers (Position AMF n° 2012-13)
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27/09/2012
Réponses aux Consultations
Consultation – ESMA publishes the responses to the Consultation on the treatment of repurchase and reverse repurchase agreements
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22/08/2012
Réponses aux Consultations
Consultation – Réponse de l’AFG à la consultation de l’ESMA sur EMIR
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02/08/2012
Réponses aux Consultations
Consultation – CPSS-IOSCO sur le redressement et la résolution des crises des infrastructures de marché
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02/08/2012
Réponses aux Consultations
Consultation – AMF sur certaines dispositions relatives à la mise aux enchères des quotas d’émission de gaz à effet de serre
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02/08/2012
Réponses aux Consultations
Consultation – Publication du règlement EMIR au Journal Officiel de l’Union Européenne
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31/07/2012
Réponses aux Consultations
Consultation – ESMA responds to the European Commission’s Green Paper on Shadow Banking
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17/07/2012
Réponses aux Consultations
Consultation – l’utilisation des règles relatives aux aides d’État visant à soutenir les investissements en capital-risque
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12/07/2012
Réponses aux Consultations
Consultation – les exigences de marge pour les produits dérivés non-compensés et Questions/Réponses de l’ESMA sur UCITS
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06/07/2012
Réponses aux Consultations
Consultation – AMF : Rapport final + synthèse des réponses sur la transposition de la directive AIFM et développement de la gestion innovante en France
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