Communication – L’AFTI change de nom et devient France Post-Marché
19 septembre 2022 Paris, France – L’AFTI, l’Association Française des Professionnels des Titres, annonce
Guide – Mise à jour – Commissions de surperformance
dans les OPCVM et les FIVG non réservés
En novembre 2018, l’AFG et France Post-Marché publiaient un guide concernant les commissions de
Actualité européenne – Infrastructures de marché sur blockchain – publication du règlement européen Régime pilote
Le règlement européen sur un régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur
Etude – Le droit français, un régime juridique attractif pour les émissions de titres de créance – Rapport du Groupe de travail de Paris EUROPLACE
Après plusieurs mois de travail intense, le groupe de travail de Paris EUROPLACE que
Consultation – Réponse de l’AMF à la Commission européenne sur la notation ESG
L'AMF rappelle la nécessité de définir un encadrement règlementaire européen des fournisseurs de données,
Actualité européenne – Règlement (UE) 2022/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022
Règlement (UE) 2022/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 sur