Lettre Européenne n°9
Compte à rebours avant les élections européennes. A Bruxelles, à l’heure de la rentrée, alors que la pluie et les amendements se remettent à tomber dru après la pause estivale, une idée revient
France Post-Marché – Cahier des charges – Taxes sur les acquisitions de Titres de capital – TAT
Ce livre blanc est principalement destiné aux fournisseurs de services de titres sur le marché français agissant comme conservateur dans le cadre de la nouvelle taxe sur les acquisitions de titres de capital (TAT).
Newsletter Corporate Actions n°1
Comme vous le savez, France Post-Marché a lancé un projet de Place pour aligner en France le traitement des opérations sur titres (OST) sur les standards européens. Le processus de transposition, engagé de
RECOMMANDATIONS professionnelles sur le marquage des ordres OPCVM pour les Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC)
Les deux associations professionnelles AFG et France Post-Marché recommandent à leurs adhérents l'adoption du corpus de 16 recommandations présentées dans ce document. Ce document s'adresse aux établissements Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC) qui
Lettre Européenne n°8
Fiscalité : Les Vingt-Sept veulent remplir les caisse. Mille milliards d’euros : c’est le montant qui échapperait chaque année aux Trésors des Etats membres de l’Union européenne du fait de la fraude et
VOTACCESS 2013 : la montée en puissance
En partenariat avec l'Association Nationale des Sociétés par Actions (ANSA) et la Fédération Bancaire Française. La campagne des assemblées générales en 2012 a vu le démarrage opérationnel de la plateforme VOTACCESS. Ce premier exercice
Spécial Amphi n° 9 – VOTACCESS 2013 : la montée en puissance
VOTACCESS An II aurait pu être le titre de cet amphi. C'est en effet à l'issue de la seconde campagne d'assemblées générales VOTACCESS que s'est tenue cette réunion. En un an, nous sommes
OST : le planning de mise en œuvre, les modalités de migration
En partenariat avec OTC GROUPE ONEPOINT. Le temps est venu de diffuser le planning du projet de Place français relatif à la transposition des standards européens sur les Opérations sur titres (OST). Il
Tripartie collatéral Management : où en est-on ?
En partenariat avec la Fédération Bancaire Française, la Banque de France, Euroclear et LCH.Clearnet SA. La nouvelle offre de gestion de collatéral management de la Place de Paris a été présentée le 20 juin
Spécial Amphi n° 8 – Triparty collateral Management : où en est-on ?
Cette seconde session de présentation de l'offre de la Place de Paris sur la gestion de collatéral se veut la suite de la rencontre des professionnels de marché, qui s'est tenue le 20 juin