Etude de l’impact du passage à T+1 sur les OST
L’ESMA (European Securities and Markets Authority) a publié un rapport d’analyse le 18 novembre 2024 concernant le raccourcissement du cycle de règlement/livraison dans l’Union Européenne (EU).
Ce rapport recommande un passage à T+1 pour le 11 octobre 2027 et met en avant un besoin de poursuivre la standardisation et l’automatisation des traitements dans le domaine des Opérations sur Titres (OST) afin de se préparer à ce changement.
Le CEG (Corporate Events Group) apporte son expertise et contribue aux réflexions à soumettre à la gouvernance T+1 via le Corporate Events Workstream.
Dans ce document nous reprendrons les impacts identifiés à ce jour.
Les acteurs concernés sont les émetteurs, les centralisateurs, les teneurs de registres, les teneurs de comptes conservateurs, les infrastructures et entreprises de marché.
