Dans la continuité de l’appel à contributions lancé par l’ESMA en décembre 2023 sur le raccourcissement du cycle de règlement en Europe et la publication de son rapport en novembre 2024, France Post-Marché a poursuivi ses travaux sur le sujet.
Depuis plus de 10 ans, l’efficacité du règlement est un sujet de travail en Europe, renforcé par CSDR.
Aussi, pour assurer une transition efficace et fluide vers un cycle de règlement T+1 sur les marchés de l’UE, il est nécessaire de prendre en compte et d’adapter l’ensemble de l’écosystème, du trading au processus de règlement. Cela pouvant impliquer des évolutions réglementaires, la mise en œuvre de normes de marché et la définition de pratiques adaptées.
Il est crucial d’examiner les mécanismes du post-marché afin que chaque acteur prenne en compte ses propres actions et leur interaction avec celles des autres participants, y compris les brokers, les chambres de compensation, les dépositaires, les investisseurs, les prêteurs/emprunteurs, ainsi que les infrastructures de marché (bourses, CCP, CSD, iCSD, banques centrales).
La réduction des délais exigera des adaptations à tous les niveaux de l’industrie des marchés de capitaux et aura des impacts opérationnels importants, nécessitant des ajustements dans les modèles opérationnels et potentiellement l’adoption de modèles « follow the sun ».
L’objectif de ce papier de position est de fournir des éléments substantiels qui contribueront à travailler vers la transition vers le T+1. Grâce à ses membres, France Post-Marché est activement impliquée dans les groupes de travail techniques pertinents et reste engagé à aider la gouvernance européenne dans cette entreprise.
