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À propos de Franck BENGUEREL

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Jusqu'à présent Franck BENGUEREL a créé 553 entrées de blog.

FPM/CFONB – Mise à jour de la procédure d’inscription de titres non cotés au PEA-PME Communication CFONB 20250022

L’article 93 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 a modifié le régime fiscal des plans d'investissement des dirigeants et des salariés (« management package ») : les titres

2025-07-10T22:12:09+02:00jeudi 10 juillet 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Position de France Post-Marché sur le rôle du Dépositaire sur les organismes de Titrisation

France Post-Marché soutient le régime actuel des organismes de titrisation mais est favorable à des mesures de simplification et d’ajustement des exigences tant prudentielles qu'opérationnelles. Toutefois, cette évolution doit se faire dans le respect de

2025-07-09T13:20:21+02:00mercredi 9 juillet 2025|Actualités, Position Papers|

Questions/réponses relatives à l’application du règlement ANC n° 2020-07 modifié. Mise à jour du QNA (Seconde version AVRIL 2025 )

Après la parution en novembre 2022 et novembre 2024 du Guide d’implémentation du Règlement ANC n° 2020-07 relatif aux comptes annuels des OPC à capital variable et d’une 1ère version d’un Q&A le complémentant,

2025-05-05T22:11:53+02:00vendredi 25 avril 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Réponse à la consultation de l’ESMA sur les amendements aux RTS concernant la Discipline de Règlement

L'ESMA a lancé le 13 février 2025, une consultation sur les propositions d’amendements aux RTS concernant la Discipline de Règlement. Cette consultation avait été mentionnée dans le rapport de l'ESMA sur le raccourcissement du

2025-04-17T22:27:49+02:00jeudi 17 avril 2025|Actualités, Consultations|

France Post-Marché a répondu à l’appel à Contribution de la Commission Européenne sur l’Union de l’Epargne et de l’Investissement (UEI ou SIU) lancé le 3 février dernier

Notre position est d’œuvrer pour une réglementation pragmatique et efficace incluant l’expertise sectorielle et des indicateurs de compétitivité mesurables mais aussi pour que les autorités rendent compte de l’impact de leurs décisions sur l’attractivité

2025-04-01T22:15:49+02:00mardi 1 avril 2025|Actualités|
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