Rapport annuel 2012
L'année 2012 restera-t-elle comme la dernière année de la crise multiforme que nous affrontons depuis plus de cinq ans ? En tout cas, cette crise continue à peser de tout son poids sur nos
Consultation de l’ESMA sur les accords d’interopérabilité entre CCP
L'ESMA a publié aujourd'hui une nouvelle consultation sur ses lignes directrices concernant les évaluations cohérentes, efficaces et effectives des accords d'interopérabilité entre contreparties centrales. Cette consultation entre dans le cadre du pouvoir délégué
Législatif, réglementaire, fiscal, jurisprudence : quelle actualité 2012 pour le post-marché ?
En partenariat avec la Fédération Bancaire Française. L'année 2012 restera certainement comme une année de référence dans l'ordre des réformes fiscales. Le Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) issu d'une loi américaine du
EMIR, MiFID 2… : l’avalanche réglementaire se rapproche
En partenariat avec Equinox Consulting. La gravité de la crise mondiale que nous traversons ainsi que son caractère multiforme appellent des correctifs qui soient en adéquation avec les besoins identifiés. Ainsi, les bouleversements qu'a
Spécial Amphi n° 4 – Distribution des fonds : quelles avancées ?
En mars dernier, l'impact sur le post-marché de l'entrée en vigueur de la Directive AIFM (prévue au 1er juillet 2013) avait été présenté. Depuis, l'AMF a publié, le 26 juillet, le rapport du Comité
Opération sur titres : transposition des standards européens – le coup d’envoi
En partenariat avec la Fédération Bancaire Francaise. La mobilisation de France Post-Marché en faveur de la création de standards européens sur les Opérations sur titres (OST) remonte à 2001 avec la publication du premier
Exigences relatives à l’adéquation pour un client de services d’investissement ou d’instruments financiers (Position AMF n° 2012-13)
Applicable du 22 décembre 2012 au 5 novembre 2014 L'AMF a intégré dans une position les orientations de l'ESMA sur les exigences d'adéquation des services et produits financiers proposés aux clients (ESMA/2012/387). Ainsi,
Bulletin de la BDF – 3ieme Trimestre : La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2011
Au 31 décembre 2011, la capitalisation boursière des entreprises françaises du CAC 40 était détenue à hauteur de 43,3 % par les non-résidents, soit une détention nette de 334,6 milliards d’euros sur une capitalisation
ESMA publishes the responses to the Consultation on the treatment of repurchase and reverse repurchase agreements
ESMA has reviewed the current regulatory regime applicable to certain types of UCITS, includingUCITS ETFs,andparticular activitiessuch asefficient portfolio management techniques.This assessmentshowed that existingrequirements are not sufficient to take account of the specific features and
Projet de révision du cahier des charges du teneur de compte-conservateur
Vous trouverez, sous la forme d'un fichier attaché, le projet de révision du cahier des charges du teneur de compte-conservateur. Sauf modifications éventuelles de dernière minute, ce document est désormais finalisé. Il devrait être