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À propos de Franck BENGUEREL

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Exigences relatives à l’adéquation pour un client de services d’investissement ou d’instruments financiers (Position AMF n° 2012-13)

Applicable du 22 décembre 2012 au 5 novembre 2014 L'AMF a intégré dans une position les orientations de l'ESMA sur les exigences d'adéquation des services et produits financiers proposés aux clients (ESMA/2012/387). Ainsi,

2022-08-24T16:49:04+02:00lundi 8 octobre 2012|Position Papers|

Bulletin de la BDF – 3ieme Trimestre : La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2011

Au 31 décembre 2011, la capitalisation boursière des entreprises françaises du CAC 40 était détenue à hauteur de 43,3 % par les non-résidents, soit une détention nette de 334,6 milliards d’euros sur une capitalisation

2022-08-24T17:27:28+02:00mercredi 3 octobre 2012|Études|

ESMA publishes the responses to the Consultation on the treatment of repurchase and reverse repurchase agreements

ESMA has reviewed the current regulatory regime applicable to certain types of UCITS, includingUCITS ETFs,andparticular activitiessuch asefficient portfolio management techniques.This assessmentshowed that existingrequirements are not sufficient to take account of the specific features and

2022-08-24T16:30:41+02:00jeudi 27 septembre 2012|Consultations|

FBE – Study on on the issue of possible reforms to the structure of the EU Banking Sector [EBF Liikanen Task Force Report]

In this report the European Banking Federation (EBF) assesses the mandate of the European Commission’s High Level Expert Group (HLEG) on possible reforms to the structure of the EU banking sector and puts forward

2022-08-24T17:29:13+02:00mardi 7 août 2012|Études|

AMF – Consultation publique sur certaines dispositions relatives à la mise aux enchères des quotas d’émission de gaz à effet de serre

L'AMF soumet à consultation publique des modifications portant sur certaines dispositions de son règlement général (« RGAMF », Livre VII, titre IV) relatives aux modalités d'octroi de l'autorisation prévue à l'article L. 621- 18-5

2022-08-24T16:32:44+02:00jeudi 2 août 2012|Consultations|
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