Taxe sur les Transactions Financières
Nous vous prions de trouver ci-joint le cahier des charges France Post-Marché sur la Taxe sur les Transactions Financières (version anglaise). Taxe sur les Transactions Financières -
Synthèse des réponses à la consultation sur le GT AG d’actionnaires des sociétés cotées + recommandation de l’AMF
En mai 2011, l’Autorité des marchés financiers a confié à un groupe de travail, présidé par Olivier Poupart-Lafarge, membre du collège de l’AMF, le soin de réfléchir à des propositions pour améliorer le dialogue
VOTACCESS : le run
En partenariat avec l'Association Nationale des Sociétés par Actions (ANSA) et la Fédération Bancaire Française. L'année 2012 est celle du démarrage opérationnel de la plateforme VOTACCESS lancée le 9 novembre dernier. Ce lancement est
Spécial Amphi n° 2 – FATCA / TTF : quels impacts pour le post-marché ?
Merci de vous être déplacés si nombreux pour assister à notre Amphi de ce matin, qui se propose, en deux heures, de faire le point sur deux projets que l'actualité nous donne l'opportunité de
Sondage France Post-Marché : Quel avenir pour le post-marché ?
Dans la perspective du séminaire du 1er juin 2012 et afin d'alimenter sa réflexion, le groupe Formation de France Post-Marché a souhaité interroger l'ensemble des membres des différents groupes de travail et observatoires de
Etude « shadow banking » publié par la BCE
Vous trouverez ci-dessous l'etude menée par la Banque Centrale Européenne publiée courant avril 2012.Vous trouverez également, le compte rendu de la conférence sur le système bancaire parallèle qui s'est déroulée le 27 avril à
EBA – Consultation on draft guidelines on the assessment of the suitability of members of the management body and key function holders
The European Banking Authority (EBA) launches today a consultation on the draft guidelines on the assessment of the suitability of members of the management body and key function holders. The proposed Guidelines set
FATCA / TTF : quels impacts pour le post-marché ?
En partenariat avec la Fédération Bancaire Française. Dans le cadre de sa politique de lutte contre l'évasion fiscale impliquant des contribuables américains, la législation américaine s'enrichit d'un nouvel outil le « Foreign Accounts Tax Compliance
Consultation de l’ESMA sur les proxy advisors
L'autorité européenne des marchés (ESMA) a publié hier une consultation sur les « proxy advisors », autrement dit les agences de conseil en vote, ces sociétés qui délivrent des opinions sur les délibérations soumises
Réponse de France Post-Marché et des associations bancaires à la consultation des autorités américaines sur Volcker Rule
Réponse de France Post-Marché et des associations bancaires à la consultation des autorités américaines sur Volcker Rule - à télécharger TELECHARGER