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À propos de Franck BENGUEREL

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Jusqu'à présent Franck BENGUEREL a créé 548 entrées de blog.

Rapport annuel 2016

L'année 2016 fut riche en actualités. L’année 2016 a été marquée par des événements politiques internationaux parfois inattendus mais également par un optimisme mesuré quant à la sortie du cycle de crise dans lequel

2023-03-13T22:25:26+01:00dimanche 1 janvier 2017|Rapports annuels|

Spécial Petit-Déjeuner n° 8 – Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2016

Le dernier petit-déjeuner de l’année organisé par France Post-Marché , est traditionnellement consacré à l’actualité fiscale, juridique et de la conformité. La richesse de cette actualité témoigne de l’ingéniosité et l’inventivité des régulateurs et

2022-11-10T13:35:53+01:00mercredi 14 décembre 2016|Spécial Petit-Déjeuner|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules ayant ou non la personnalité morale

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s’il ne doit

2022-09-01T22:34:13+02:00vendredi 2 décembre 2016|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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