Vers une fiscalité extraterritoriale appliquée au secteur financier ? – Enjeux Juridiques et Opérationnels
Conférence AMAFI / PWC. Avec la participation exceptionnelle du Centre de Politique et d'Administration Fiscales de l'OCDE
Innovations technologiques : Blockchain et Robotics vont-ils transformer le post-marché ?
Face aux difficultés pour rester informé dans un contexte en permanente évolution et pour arriver à faire le lien entre mythe et réalité, France Post-Marché vous propose de réaliser un point d’étape sur deux
Réforme OST : Le sprint final… Serez-vous prêt ?
2016 a constitué une étape de transition dans la transposition des standards Européens sur les OST. En effet la mise en œuvre de T2S a concentré beaucoup d’énergie et d’attention y compris pour son
Rencontre des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change
Les associations françaises des professionnels des marchés de la dette et du change ont le plaisir de vous convier à leurs 8èmes Rencontres annuelles. Cet événement est l'occasion d'échanger sur les sujets d'actualité et
MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules ayant ou non la personnalité morale
Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s’il ne doit
Spécial Amphi n° 22 – T2S : après la migration du marché français
Cet Amphi de France Post-Marché est consacré à un évènement majeur pour la Place de Paris, à savoir la migration réussie du marché français à TARGET2-Securities (T2S). Nous ne devons pas oublier qu’avec Euroclear,
Lettre Européenne n°20
2016, année disruptive ; 2017, année pour construire (?) L’année 2016 aura vu l’utilisation intensive de nouveaux concepts décrivant l’alliance entre nouvelles technologies et les stratégies de rupture vis à vis de systèmes en
GUIDE d’implémentation MIFID/MIFIR 2 – Position France Post-Marché
À partir des thématiques MIF II / Protection des investisseurs, il s’agit de faire un état des lieux des sujets d’implémentation. Ce guide a pour objectif de faciliter la mise en œuvre au
Rapport annuel 2016
L'année 2016 fut riche en actualités. L’année 2016 a été marquée par des événements politiques internationaux parfois inattendus mais également par un optimisme mesuré quant à la sortie du cycle de crise dans lequel
Spécial Petit-Déjeuner n° 8 – Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2016
Le dernier petit-déjeuner de l’année organisé par France Post-Marché , est traditionnellement consacré à l’actualité fiscale, juridique et de la conformité. La richesse de cette actualité témoigne de l’ingéniosité et l’inventivité des régulateurs et