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À propos de Franck BENGUEREL

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Cahier des charges – Harmonisation des OST de réorganisation – HDR – Alignement des pratiques françaises en matière de traitement des opérations de réorganisation avec les standards européens

Alignement des pratiques françaises en matière de traitement des opérations de réorganisation avec les standards européens  CAHIER DES CHARGES - Harmonisation des OST de réorganisation - HDR

2022-08-24T16:57:44+02:00mardi 16 décembre 2014|Cahier des charges|

Cahier des charges – OST – Harmonisation des Dates de Distribution (H2D) – Alignement des pratiques française en matière de traitement des opérations de distributions en titres avec les standards européens

Le présent cahier des charges, élaboré conjointement par le CFONB et France Post-Marché , a pour objet de décrire les modalités de mise en œuvre de l’harmonisation des procédures de traitement des opérations de

2022-08-24T16:58:30+02:00mardi 16 décembre 2014|Cahier des charges|

Spécial Petit-Déjeuner n° 2 – Zoom sur l’activité juridique et fiscale 2014-2015

La nouvelle Commission européenne, présidée par le luxembourgeois Jean-Claude Juncker, s'est fixé cinq priorités : • la mise en œuvre de manière appropriée, stricte et cohérente dans toute l'Union européenne des règles adoptées pendant

2022-09-02T08:58:39+02:00mercredi 3 décembre 2014|Spécial Petit-Déjeuner|
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