GUIDE opératoire pour les émetteurs administrés
Instruments financiers non admisaux opérations d’un dépositaire central GUIDE opératoire pour les émetteurs administrés - à télécharger TELECHARGER
Attention mise à jour en cours d’élaboration – GUIDE MIFID2/MIFIR
L’objectif de France Post-Marché par la publication de ce guide est de faciliter la mise en œuvre pratique par ses adhérents des exigences nouvelles apportées par MIFID2/MIFIR. Les travaux de France Post-Marché ont
GUIDE Commissions de surperformance dans les OPCVM et les FIVG non réservés
L’offre de gestion de la Place de Paris se décline sur une riche palette permettant de répondre à différents objectifs de placement des investisseurs. Parmi les OPC de la Place, certains fonctionnent avec
GUIDE – Traitement des OST à options sur le marché Français – Description des pratiques de marché
Ce document a pour objectif de présenter les pratiques et procédures à respecter sur le marché français pour le traitement des OST à options. En effet les standards européens fixent le cadre de l’harmonisation
GUIDE de bonne conduite du dépositaire (UCIT V)
Le guide de bonnes pratiques élaboré par France Post-Marché vise, de manière didactique, à présenter un cadre de référence en vue de faciliter l’entrée en relation et les échanges entre les sociétés de gestion
CHARTE 2018 des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC
France Post-Marché a souhaité mettre en œuvre une charte rassemblant les bonnes pratiques du centralisateur d’OPC et de l’émetteur d’ordre dans le cadre de la gestion du passif des OPC. Cette charte répond
CHARTE des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC
France Post-Marché a souhaité mettre en œuvre une charte rassemblant les bonnes pratiques du centralisateur d’OPCet de l’émetteur d’ordre dans le cadre de la gestion du passif des OPC. Cette charte répond à
CONVENTION d’échange d’informations dans le cadre de fonds d’épargne salariale
La présente convention (ci-après la "Convention") a pour objet de définir et de régir, dans le cadre des articles 322-79à 322-81du RG AMF les circuits d'échanges d'informations réciproques entre les Parties et l'organisation des
MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules ayant ou non la personnalité morale
Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s’il ne doit
GUIDE d’implémentation MIFID/MIFIR 2 – Position France Post-Marché
À partir des thématiques MIF II / Protection des investisseurs, il s’agit de faire un état des lieux des sujets d’implémentation. Ce guide a pour objectif de faciliter la mise en œuvre au