Réforme OST – Mise en oeuvre – OST elective
L’objectif de ce document est de décrire les modalités de mise en œuvre des Standards Européens pour le traitement des opérations sur titres sur les valeurs déposées (primairement ou non) en ESES pour la
Lettre Européenne n°23
Brexit: le Royaume-Uni corseté. « Taking back control » constitua l’un des slogans phare des Brexiters. Pourtant, 18 mois après le vote en faveur de la sortie du Royaume-Uni de l’Union Européenne (UE) et
Spécial Amphi n° 25 – MiFID 2 à J-35 : France Post-Marché publie une nouvelle version du guide MIF 2
Nous savons tous très bien que le cadre MIF 2 représente beaucoup plus qu’une simple révision du cadre MIF 1. En effet, l’intention initiale de pallier les lacunes de ce premier cadre est allée
Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2018
L’actualité juridique, fiscale et de la conformité a été riche en 2017, et l’année 2018 ne s’annonce pas moins dense. Sur le plan fiscal, la loi de finances pour 2018 a modifié en profondeur
Spécial Petit-Déjeuner n° 10 – Code LEI pour la gestion d’actif
Ce Petit-déjeuner de France Post-Marché est consacré au Legal Entity Identifier (LEI), un sujet qui a fait couler beaucoup d’encre depuis quelques années et qui devient encore plus prégnant à quelques semaines de l’entrée
Consultation publique sur les Initial Coin Offerings (ICOs)
Réponse de France Post-Marché et de la Fédération bancaire française (FBF) à la consultation de l'Autorité des marchés financiers (AMF) Remarques liminaires Il existe en France et dans l’Union européenne un cadre
CHARTE 2018 des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC
France Post-Marché a souhaité mettre en œuvre une charte rassemblant les bonnes pratiques du centralisateur d’OPC et de l’émetteur d’ordre dans le cadre de la gestion du passif des OPC. Cette charte répond
Plaquette de présentation – Chiffres clés 2017/2018
L’Association Française des Professionnels des Titres (France Post-Marché ), constituée en 1990, a pour objet de rassembler les professionnels des établissements du secteur bancaire et financier concernés par les activités sur les instruments financiers.
CHARTE des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC
France Post-Marché a souhaité mettre en œuvre une charte rassemblant les bonnes pratiques du centralisateur d’OPCet de l’émetteur d’ordre dans le cadre de la gestion du passif des OPC. Cette charte répond à
Rapport annuel 2017
2017 sous le sceau de l’optimisme. L'année 2017 aura été marquée par un sentiment d’optimisme et des manifestations concrètes de la bonne tenue des marchés et des principales économies mondiales et, collectivement, l’écosystème que