Communication – France Post-Marché vous souhaite le meilleur pour 2023
France Post-Marché vous souhaite le meilleur pour 2023 Découvrez sur notre chaîne Youtube France Post-Marché nos meilleurs voeux pour cette nouvelle année 2023.
Autres – L’AMF complète sa doctrine concernant les outils de gestion de la liquidité
A la suite de la mise à jour de sa doctrine précisant ses exigences sur le fonctionnement des outils de gestion de la liquidité dans les organismes de placement collectif (OPC) et à la suite
Autres – Broadridge s’associe à SLIB pour offrir une solution de vote aux investisseurs étrangers sur le marché français
Cette collaboration optimise le processus des votes et la gouvernance d'entreprise pour les investissements étrangers, sur le marché français LONDRES et PARIS – 29 Novembre 2022 - Dans le prolongement de leur engagement
Guide – Exigences de reporting financier à venir pour les SGP. Nouveau Plan Comptable OPC
Jeudi 13 octobre 2022 De nouvelles exigences de reporting financier pour les SGP vont être introduites avec le nouveau plan comptable OPC : Le Règlement ANC n° 2020-07 du 4 décembre 2020 (complété
Autre – L’AMF invite les dépositaires de fonds d’investissement à renforcer leurs dispositifs d’entrée en relation et de suivi des sociétés de gestion
À l’occasion d’une série de contrôles courts des pratiques des professionnels menés auprès de cinq dépositaires de placements collectifs, l’AMF a fait le constat de différences notables dans la qualité des dispositifs examinés. Dans
Autre – L’AMF incite les acteurs français à répondre à l’appel à contribution de l’ESMA sur la mise en œuvre de la directive concernant les droits des actionnaires (SRD 2)
L’ESMA a publié le mardi 11 octobre un appel à contributions visant à obtenir les retours d’expérience des parties prenantes sur l’effectivité des dispositions prévues par SRD 2 dans les domaines de l'identification des
Pratique de marché – Synthèse des contrôles SPOT relative aux obligations incombant aux dépositaires de placements collectifs lors de l’entrée en relation avec leurs sociétés de gestion clientes ainsi que dans le cadre de leur suivi
Conformément aux priorités de supervision de l’Autorité des marchés financiers, une série de contrôles courts thématiques SPOT portant sur les obligations incombant aux dépositaires de placements collectifs lors de l’entrée en relation avec leurs sociétés
Pratique de marché – Exigences de caractère approprié et d’exécution simple de la directive MIFID II
La position AMF DOC-2022-03 intègre les orientations de l’ESMA concernant « certains aspects relatifs aux exigences de caractère approprié et d’exécution simple de la directive MIFID II » (ESMA35-43-3006). Ces Orientations ont pour objectif
Autre – Frais de gestion des OPC : l’AMF met à jour sa doctrine
L’AMF modernise les modalités applicables à la présentation, au contenu et au prélèvement des frais administratifs externes à la société de gestion des OPCVM et de certains FIA. Jusqu’alors, le maximum des frais
Autre – L’AMF actualise sa doctrine afin de faciliter l’introduction d’outils de gestion de liquidité
A la suite de la consultation publique menée en février 2022 sur le renforcement des exigences concernant les outils de gestion de liquidité, l’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une mise à jour de