Suivez-nous sur

Chartes, Fiches, Guides, Recueils

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules ayant ou non la personnalité morale

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s’il ne doit

2022-09-01T22:34:13+02:00vendredi 2 décembre 2016|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention dépositaire – Applicable aux FIA forestiers et fonciers agricoles

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2022-09-01T22:36:00+02:00vendredi 10 juillet 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GUIDE de bonnes pratiques sur les relations entre le dépositaire et les sociétés de gestion intervenant dans le domaine du capital-investissement

Le guide de bonnes pratiques élaboré par l'AFIC, France Post-Marché et l'AFG vise, de manière didactique, à présenter un cadre de référence en vue de faciliter l'entrée en relation et les échanges entre les

2022-09-01T22:37:43+02:00lundi 26 janvier 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux FIA immobiliers

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2022-09-01T22:38:21+02:00lundi 26 janvier 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

GUIDE technique relatif à l’application de méthodes anti-dilutives

Tout investissement/désinvestissement lié aux souscriptions/rachats induit des coûts.En France, il n'y avait jusqu'à présent que deux façons d'affecter ces coûts d'investissement ou de désinvestissement soit il était prélevé des droits d'entrée/sortie forfaitaires, donc à

2022-09-01T22:39:32+02:00mardi 23 décembre 2014|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
Aller en haut