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Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit
Le guide de bonnes pratiques élaboré par France Post-Marché vise, de manière didactique, à présenter un cadre de référence en vue de faciliter l'entrée en relation et les échanges entre les sociétés de gestion
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Transposition of the European standards regarding Distribution and Reorganization Corporate Actions - à télécharger TELECHARGER
Tout investissement/désinvestissement lié aux souscriptions/rachats induit des coûts.En France, il n'y avait jusqu'à présent que deux façons d'affecter ces coûts d'investissement ou de désinvestissement soit il était prélevé des droits d'entrée/sortie forfaitaires, donc à
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France Post-Marché a souhaité mettre en œuvre une charte rassemblant les bonnes pratiques du centralisateur d'OPC et de l'émetteur d'ordre dans le cadre de la gestion du passif des OPC. Cette charte répond
