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À propos de Franck BENGUEREL

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Directive droits des Actionnaires – Shareholders Rights Directive 2 (ShRD2) – Opérations sur Titres

L’Association Française des professionnels des Titres (France Post-Marché ) propose une vision synthétique des impacts de la deuxième directive relative aux droits des actionnaires. Ce document a vocation à être diffusé auprès des établissements

2022-11-10T11:49:27+01:00lundi 31 août 2020|Communication|

Directive droits des Actionnaires – Shareholders Rights Directive 2 (ShRD2) – Assemblées Générales

L’Association Française des professionnels des Titres (France Post-Marché ) propose une vision synthétique des impacts de la deuxième directive relative aux droits des actionnaires. Ce document a vocation à être diffusé auprès des établissements

2022-11-10T11:45:41+01:00lundi 31 août 2020|Communication|

Shareholders Rights Directive II – Guide d’implémentation pour la Place française FR & EN

Ce document s’adresse plus particulièrement aux intermédiaires (agents d’émetteurs, dépositaire central, teneur de comptes conservateurs, PSI portant des positions) avec une orientation volontairement opérationnelle pour insister sur les impacts résultant de la mise en

2022-09-01T22:10:59+02:00lundi 31 août 2020|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Proposition de rédaction pour les OPC (FCP et SICAV couverts par l’instruction AMF 2017-05) qui souhaitent introduire un mécanisme de Gates

Exemple de rédaction Dispositif d’un dispositif de plafonnement des rachats (« gates ») Le Fonds dispose d’un mécanisme de plafonnement des rachats. La Société de Gestion pourra ne pas exécuter en totalité

2023-04-24T10:27:48+02:00jeudi 9 juillet 2020|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Spécial conférence n°48 – Actualités juridiques, fiscales et de la conformité 2020

Conférence du 23 janvier 2020) L’actualité des métiers « titres », qu’elle concerne le juridique, la fiscalité ou la conformité, s’avère à nouveau dense, internationale et transverse. Il est important d’en mesurer les risques

2022-08-25T11:27:54+02:00lundi 6 avril 2020|Spécial Conférence|

Spécial conférence n°47 – Reporting SFTR 2020 : comment se préparer à cette échéance ?

(Conférence du 3 décembre 2019). La FBF, l’AMAFI et France Post-Marché se sont associées pour présenter cette 1re conférence organisée en France sur le reporting transactionnel, l’article 4 du règlement sur la transparence des

2022-08-25T11:28:38+02:00mercredi 18 mars 2020|Spécial Conférence|
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