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Préconisations

Convention – MODELE D’ARCHITECTURE de Convention dépositaire – Applicable aux FIA forestiers et fonciers agricoles

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2025-12-03T15:24:44+01:00vendredi 10 juillet 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Cahier des charges – Description des flux de centralisation des OST de Distribution de titres et de Réorganisation

La présente étude a pour objet de : • Décrire de façon détaillée les flux de centralisation des différents types d’OST entre les acteurs de la chaîne de traitement (émetteurs, centralisateurs, dépositaires, teneurs de

2025-12-03T15:24:51+01:00mercredi 1 juillet 2015|Cahier des charges|

Communication – The French CSD Model : the solution to support asset managers in distributing their funds across Europe

A unique CSD* model with Straight Through Processing (STP) from orders routing to settlement Subscription/redemption orders On the one hand, orders are placed by investors via their custodians. The custodian has a

2025-12-03T15:26:59+01:00mercredi 29 avril 2015|Communication|

Communication – Le Modèle CSD français : un nouveau canal de distribution pour les OPC en Europe

Un modèle CSD* unique automatisé (STP) de la passation d'ordres au dénouement Le processus de souscriptions-rachats des OPC Les investisseurs transmettent leurs ordres à leurs teneurs de comptes-conservateurs (établissements financiers, membres d'Euroclear

2025-12-03T15:32:49+01:00jeudi 9 avril 2015|Communication|

Guide – Bonnes pratiques sur les relations entre le dépositaire et les sociétés de gestion intervenant dans le domaine du capital-investissement

Le guide de bonnes pratiques élaboré par l'AFIC, France Post-Marché et l'AFG vise, de manière didactique, à présenter un cadre de référence en vue de faciliter l'entrée en relation et les échanges entre les

2025-12-03T15:34:19+01:00lundi 26 janvier 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Convention – MODELE D’ARCHITECTURE de Convention dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux FIA immobiliers

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2025-12-03T15:34:34+01:00lundi 26 janvier 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Guide – technique relatif à l’application de méthodes anti-dilutives

Tout investissement/désinvestissement lié aux souscriptions/rachats induit des coûts.En France, il n'y avait jusqu'à présent que deux façons d'affecter ces coûts d'investissement ou de désinvestissement soit il était prélevé des droits d'entrée/sortie forfaitaires, donc à

2025-12-03T15:51:20+01:00mardi 23 décembre 2014|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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