Suivez-nous sur

Préconisations

Cahier des charges – OST – Harmonisation des Dates de Distribution (H2D) – Alignement des pratiques française en matière de traitement des opérations de distributions en titres avec les standards européens

Le présent cahier des charges, élaboré conjointement par le CFONB et France Post-Marché , a pour objet de décrire les modalités de mise en œuvre de l’harmonisation des procédures de traitement des opérations de

2022-08-24T16:58:30+02:00mardi 16 décembre 2014|Cahier des charges|

Cahier des charges – OST – French Market Practices in the context of the European Market Standards for Corporate Actions processing

In July 2006, the European Central Securities Depositories Association (ECSDA) published a report on the removal of the Giovannini 3 Barrier, which aims to eliminate obstacles related to Corporate Actions and offers standards to

2022-08-24T17:01:57+02:00vendredi 31 octobre 2014|Cahier des charges|

GUIDE de bonnes pratiques sur les relations entre le dépositaire et les sociétés de gestion intervenant dans le domaine de l’immobilier

Le guide de bonnes pratiques élaboré par l'AFIC, France Post-Marché et l'AFG vise, de manière didactique, à présenter un cadre de référence en vue de faciliter l'entrée en relation et les échanges entre les

2022-09-01T22:40:18+02:00mardi 28 octobre 2014|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules n’ayant pas la personnalité morale

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2022-09-01T22:41:06+02:00vendredi 27 juin 2014|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique de marché – Recommendations professionnelles sur le marquage des ordres OPCVM pour les Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC)

Les deux associations professionnelles AFG et France Post-Marché recommandent à leurs adhérents l'adoption du corpus de 16 recommandations présentées dans ce document. Ce document s'adresse aux établissements Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC) qui

2025-11-13T14:29:55+01:00vendredi 28 juin 2013|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
Aller en haut