Dossier AIFM Bulletin Joly Bourse – Janvier 2014
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France Post-Marché – Cahier des charges – Taxes sur les acquisitions de Titres de capital – TAT
Ce livre blanc est principalement destiné aux fournisseurs de services de titres sur le marché français agissant comme conservateur dans le cadre de la nouvelle taxe sur les acquisitions de titres de capital (TAT).
RECOMMANDATIONS professionnelles sur le marquage des ordres OPCVM pour les Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC)
Les deux associations professionnelles AFG et France Post-Marché recommandent à leurs adhérents l'adoption du corpus de 16 recommandations présentées dans ce document. Ce document s'adresse aux établissements Teneurs de Comptes Conservateurs (TCC) qui
Cahier des charges – Description des flux de centralisation des OST de Distribution de titres et de Réorganisation
La présente étude a pour objet de: • Décrire de façon détaillée les flux de centralisation des différents types d’OST entre les acteurs de la chaîne de traitement (émetteurs, centralisateurs, dépositaires, teneurs de comptes...)en
Bulletin de la BDF – 3ieme Trimestre : La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2011
Au 31 décembre 2011, la capitalisation boursière des entreprises françaises du CAC 40 était détenue à hauteur de 43,3 % par les non-résidents, soit une détention nette de 334,6 milliards d’euros sur une capitalisation
Projet de révision du cahier des charges du teneur de compte-conservateur
Vous trouverez, sous la forme d'un fichier attaché, le projet de révision du cahier des charges du teneur de compte-conservateur. Sauf modifications éventuelles de dernière minute, ce document est désormais finalisé. Il devrait être
FBE – Study on on the issue of possible reforms to the structure of the EU Banking Sector [EBF Liikanen Task Force Report]
In this report the European Banking Federation (EBF) assesses the mandate of the European Commission’s High Level Expert Group (HLEG) on possible reforms to the structure of the EU banking sector and puts forward
Taxe sur les Transactions Financières
Nous vous prions de trouver ci-joint le cahier des charges France Post-Marché sur la Taxe sur les Transactions Financières (version anglaise). Taxe sur les Transactions Financières -
Sondage France Post-Marché : Quel avenir pour le post-marché ?
Dans la perspective du séminaire du 1er juin 2012 et afin d'alimenter sa réflexion, le groupe Formation de France Post-Marché a souhaité interroger l'ensemble des membres des différents groupes de travail et observatoires de
Etude « shadow banking » publié par la BCE
Vous trouverez ci-dessous l'etude menée par la Banque Centrale Européenne publiée courant avril 2012.Vous trouverez également, le compte rendu de la conférence sur le système bancaire parallèle qui s'est déroulée le 27 avril à