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À propos de Franck BENGUEREL

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Lexique des termes juridiques et recueil thématique des textes règlementaires s’appliquant à la tenue de compte conservation et à la fonction de dépositaire des OPC

Nous proposons ici aux adhérents de France Post-Marché deux outils de travail. Le premier, “le lexique”, vise à recenser et fournir les définitions issues notamment des textes réglementaires européens et nationaux de termes utilisés

2023-02-03T11:36:53+01:00lundi 7 mars 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Durabilité des entreprises et devoir de vigilance : la Commission européenne publie sa proposition législative

La Commission européenne entend encadrer le devoir de vigilance des entreprises y compris sur leur chaine des valeur et mettre en place des obligations spécifiques pour les directeurs des entreprises. Les entreprises du secteur

2022-08-26T09:27:13+02:00jeudi 24 février 2022|Actualités|

L’AMF propose des mesures en faveur d’une adoption plus large des outils de gestion de la liquidité par les gestionnaires de fonds

Les outils de gestion de la liquidité permettent d’assurer, dans le meilleur intérêt des porteurs, une équité de traitement entre eux. L’Autorité des marchés financiers soumet à une consultation publique des mesures susceptibles d’encourager

2022-08-26T09:28:04+02:00jeudi 24 février 2022|Actualités|
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